Rapport

Les opérations de règlement et le dispositif de contrôle y afférent au sein de la Caisse Générale

Présenté par Mr. Mustapha BENLAHCEN

Mai 2007

Table des Matières
Remerciements
Avant-propos
Introduction

Chapitre 1 : Rôle et Statut du Caissier Général

Chapitre 2 : Fonction Budget 1. Description de la structure organisationnelle 1.1. Budget de fonctionnement et d’équipement 1.2. Budget d’investissement

Chapitre 3 : les principales missions de la fonction 1.dépôts/consignation 1. Fonction Dépôt 1.1. Fonction d’encaissement 1.2. Fonction de versement 2. Fonction de consignation 2.1. Ouverture de compte 2.2. Consignation 2.3. Déconsignation 2.4. Clôture de compte 2.5. Procédure et contrôle

Chapitre 4 : La gestion des Titres et Suivi des Comptes Introduction 1. Segmentation du marché direct 1.1. Marché Financier 1.2. Marché Monétaire 1.3. Marche Dérivé 2. La bourse de Casablanca 2.1. Intervenant des principaux acteurs du marché 2.2. Structure boursier 2.3. Déroulement d’une opération titre 3. Maroclear 4. Le dépositaire CDG 4.1. Fonctions du Dépositaire 4.1.1 La conservation 41.2 Le contrôle dépositaire OPCVM 4.1.3 La centralisation 4.2. Système Actuel d’Information 4.2.1 Architecture Organisationnelle 4.2.2 Architecture Fonctionnelle 4.2.3 Architecture Informatique 4.3 Dispositif de Contrôle Requis 4.3.1 Volet Titre 4.3.2 Volet Espèce 4.3.3 Autre Contrôle 4.4 Reporting 4 .5 Les Outils Globaux de Gestion

Chapitre 5 : Conditions et organisation d’un dispositif de contrôle 1. Considération générale 1.1 Mise en place de processus de traitement et de procédures de traitement