Rapport usgaap

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SECONDE Estelle
Reims Management School - Tema 2003

Are all the GAAP required in the French context ?
Why not ?

Document de synthèse

Electif : Advanced Issues in Accountancy.
Aline HONORE
Semaine du 13 au 15 Janvier 2003.

Introduction 3

I. Les US GAAP, un référentiel qui semble incontournable. 3

1) Définition. 3
2) Petit historique… 4
3) Comment sont créées les normesaméricaines ? 4
3) Points Forts et Points faibles. 5

II. Les grands principes du référentiel comptable américain. 5

1) Le cadre Conceptuel 5
2) Les grands principes. 7

III. Les différences existants entre les deux modèles français et américains. 8

1)Tableau synoptique. 8
2) Cas pratiques 9

CONCLUSION 10

SOURCES : 11

Introduction

L’environnement comptable internationalse situe à un moment particulier de son histoire. Du fait du contexte de la mondialisation économique et financière, l’harmonisation comptable internationale devient aujourd’hui une necessité. De grands travaux sont actuellement en cours et l’élaboration par l’IASC ( International Accounting Standards Comittee) d’un référentiel international apparait comme une des alternatives.
Pourtant, lesEtats-Unis ne sont ils pas en passe d'imposer leurs règles comptables à la planète ? En effet, la puissance du référentiel comptable américain, qui bénéficie de qualités intrasèques, à savoir la présence prépondérente des Etats Unis sur la scène internationale et du dynamisme de son économie, semble vouloir perdurer après l’adoption d’un référentiel international. Les règles comptablesaméricaines influencent, il est vrai, la doctrine comptable de nombreux pays mais aussi le futur contenu des normes de l’IASC.
L’objet de ce document est donc d’étudier les principes comptables américains qui constituent un référentiel incontournable, mais aussi les principales différences avec nos règles comptables françaises. Cette étude nous permettra enfin de comprendre les enjeux du débat de lacomptabilité internationale.

Les US GAAP, un référentiel qui semble incontournable.

1) Définition.

Les US GAAP ( pour Generally Accepted Accounting Principles ) sont les principes comptables généralement admis au Etats Unis. Ils regroupent un grand nombre de normes, d’interpretations, d’avis et de déclarations élaborées par :
Le FASB (Financial Accounting Standards Board) quel’on peut traduire par Conseil des Normes Comptables. Le FASB est maintenant la source et la principale autorité de doctrine comptable aux USA. Cet organisme, composé de 7 membres permanents et à plein temps au Conseil, est un organisme privé financé par les entreprises, la profession comptable et d’autres organisations. (le budget annuel du FASB est supérieur à 10 millions de dollars)
L’ AICPA( American Institute of Certified Public Accountants) est l’équivalent de l’Ordre des Experts Comptables en France. C’est la plus haute autorité américaine dans le domaine comptable.
La SEC ( Securities and Exchange Commission) est l’équivalent de la COB en France. Son rôle est de réglementer la mise sur le marché et la négociation des titres.
En dehors des entreprises amercaines elles mêmes, denombreux groupes internationaux ont opté depuis de nombreuses années pour les US GAAP dans l’établissement de leurs comptes consolidés.
Par le nombre de ses utilisateurs, le référentiel comptable américain a une notoriété incontestable. Voyons maintenant comment sont apparues ces règles comptables.

2) Petit historique…

Au sens strict du terme, il n’existe pas de « droit comptable »américain : aucune loi fédérale, aucune loi propre à un Etat ne concerne spécifiquement la comptabililté. Avant la crise de 1929, aucune obligation comptable existait chez les Américains. C’est la crise qui a eu pour effet de conduire les autorités américaines à imposer des normes financières aux entreprises. Ces dernières devaient désormais publier des résultats réfletant la réelle santé...
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