Bureau du vérificateur général

Rapport spécial du vérificateur général de la Ville de Montréal au conseil municipal et au conseil d’agglomération
Pour l’exercice terminé le 31 décembre 2010

RAPPORT SPÉCIAL DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DE LA VILLE DE MONTRÉAL AU CONSEIL MUNICIPAL ET AU CONSEIL D’AGGLOMÉRATION

Pour l’exercice terminé le 31 décembre 2010

Dépôt légal - 2e trimestre 2011 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-2-7647-1001-2 (imprimé) ISBN : 978-2-7647-1004-3 (en ligne)

Bureau du vérificateur général 1550, rue Metcalfe Bureau 1201 Montréal (Québec) H3A 3P1

Le 17 juin 2011

Monsieur Gérald Tremblay Maire de la Ville de Montréal 275, rue Notre-Dame Est Bureau 1.114 Montréal (Québec) H2Y 1C6

Objet : Dépôt du rapport spécial du vérificateur général de la Ville de Montréal pour l’exercice terminé le 31 décembre 2010

Monsieur le Maire, Conformément à l’article 107.13 de la Loi sur les cités et villes (LRQ, chapitre C-19), je vous transmets le Rapport spécial du vérificateur général de la Ville de Montréal au conseil municipal et au conseil d’agglomération pour l’exercice terminé le 31 décembre 2010 pour dépôt à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal, soit celle du 20 juin 2011, et du conseil d’agglomération, soit celle du 22 juin 2011. Ce rapport spécial comprend les deux missions de vérification qui n’ont pu être incluses à mon rapport annuel pour l’exercice 2010 : • Commande centralisée du métro de Montréal; • Projet de vélos en libre-service (BIXI). Je vous prie d’agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes sentiments distingués.

Le vérificateur général de la Ville de Montréal,

Jacques Bergeron, CA, MBA, M. Sc.

TABLE DES MATIÈRES

COMMANDE CENTRALISÉE DU MÉTRO DE MONTRÉAL .................................................... 11 1. 2. 3. 4. Introduction ..................................................................................................... 11