Rapport d'expertise judiciaire en comptabilite en algerie

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 52 (12989 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 9 mai 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
PLANT DE TRAVAIL
PARTIE THÉORIQUE
1- introduction
2 - difinition de l’impot
3- définition de la fiscalité
4-les contribuables
PARTIE PRATIQUE
QUEL SON LES IMPOTS ET TAXES QUE L’ENTERPRISE ALGERIENNE ET ASSEJETRES:
- IRG ( IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL )
a) définition et champ d’aplication
b) base imposable(régime simplifier . régime réal)
c) taux d’impositiond) exonoration
1 -TAP (TAXE SUR L’ACTIVITÉ PROFISSIONEL )
a) définition et champ d’application
b) base imposable
c) les réfaction applicables
d) exonoration
e) les taux d’imposition
3- TVA (TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE)
a) définition et champ d’aplication
b) base imposable
c) exonoration
d) les taux d’imposition
e) le régime de déduction
4- IBS (IMPOTSSUR LES BÉNÉFICES DES SOCIÉTÉS
a) définition et champ d’aplication
b) exonoration
c) la détarmination du bénéfices imposable
d) les modalités de paiements de l’ibs

5) CONCLUSION.
L’ACTIVITE DE STAGAIRE PERIODE DU (01.01.2011 AU 31.03.2011)
premiere semaine :
- préparation un déclaration complémentaires (G50) pour les facture nondéclaré
- préparation les slaires des employéés avec l’ogiciel de paie (journal des salaire constatation règlement )
- préparation états de vérment des slaires
2eme semaine :
- préparation une demande de domisiliation et réglemen d’une facture comersial d’équipment importé
- préparation d’une consultation aux fouournisseur
- établismment lesbonds de commande
3eme semaine
- déclaration menssuel (G50)
- tenue de stock mensuelle (entre sorté)
4eme semaine :
- déclaration de cotusation social
- etat annuelle des slaires (DAS)
5eme semaine :
- préparation une demande d’orientation a lagence d’emploi local
- préparation les slaires des emploiyée du mois
6éme semaine :- préparation l’état d’avencement du proget au guiechet inique de l’ ANDI a BATNA - préparation une demande de prolongeation de delai de l’ANDI
- préparation une demande de bénificiers des aventages fiscaux
- préparation une demande de franchise de taxes (TVA) a l’administration fiscale
7éme semaine :
- préparation une demande d’acusition enfranchise de tauxes a l’inspiction
des impots local
- préparation une demande de prolongation de delai de la letter de crédit
- déclaration mensuel G50
8éme semaine :
- déclaration mensuel des cotisation sociel
- un journée de formation au group D L G à boumerdas
9éme semaine :
- préparation un étatdes dipense de mois a la bonque
- préparation une demande d’overture de la letter de crédit
10eme semaine :
- saisé la balance de PCN avec SCF
- saisé la réeverture 2010 conforme le SCF
11eme semaine :
- préparation les slaires des employés
- sisé les factures d’achat conforme le SCF
12eme semaine :
-déclaration mensuelle G50
- préparation une demande de modification de la liste A.N.D.I
13éme semaine :
- sisé le relevez bonquaire a la journal de banque
- déclaration du cotisation sociele.

ce cinquiemme rapport fait partie à l’ensembles des raports concérnés le stage proféssionel d’expert comptable imposé légal est s’attendra dansla périod du trois mois:janvier-février-mars 2011
introuduction
l a fiscalité étant l'instrument de base de la politique budgétaire, ladirection générale des impôts (la DGI) se trouve investie de missions capitales dont l'accomplissement repose dans une large mesure sur la mise en œuvre d'une stratégie de communication.
celle-ci doit s'articuler autour de deux principes symétriques à savoir...
tracking img