Commentaire de texte Carré de Malberg : contribution à la théorie général de l’état, Sirey 1920
Au jours d’aujourd’hui nous avons un Etat constituer d’un territoire, d’une population et de la souveraineté.
Carré de Malberg auteur du texte ‘’Contribution à la théorie général de L’Etat’’ de 1920
L’auteur montre dans ce texte qu’il est favorable à la souveraineté d’un Etat.
Dans ce texte il faut distinguer si la souveraineté et distincte de l’Etat, nous allons voir qu’elle peut être distincte mais nous verrons aussi qu’elle ne peut ne pas l’être.
La souveraineté distincte
La souveraineté interne
On entend dans souveraineté interne, que l’état est maître dans ces frontières.
Selon Carré de Malberg un état interne possède soit dans ses rapports avec les individus qui sont ses membres ou qui se trouvent sur son territoire, soit dans ses rapports avec tous autres groupement public ou privé formé à l’intérieure du territoire, une autorité suprême. L’intérêt de l’Etat prime sur l’intérêt des individus ou de groupement d’individus. La souveraineté interne est donc nécessaire au bon fonctionnement de l’Etat.
La souveraineté externe.
Dans le cas d’une souveraineté externe, on entend que l’état est souverain
Dans leurs relations réciproques cela signifie aussi qu’ils sont respectivement égaux les uns aux autres sans qu’aucun d’entre eux puisse prétendre juridiquement à une supériorité ou autorité quelconque sur aucun autre Etat. Par exemple dans l’Union Européenne, lorsqu’une résolution est votée, si elle ne l’est pas à l’unanimité, cette résolution ne peut entrer en vigueur car chaque Etat est souverain à l’extérieure de ses frontières et on ne peut lui imposer une résolution qu’il n’a pas adopté.
La souveraineté non distincte
La souveraineté la souveraineté désigne non pas une puissance mais bien une qualité, la souveraineté c’est le caractère suprême d’un pouvoir : ce pouvoir ne connaît aucun autre pouvoir au-dessus ou en concurrence avec lui.