Recyclage des dechet electroniques

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DIRECTION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
DIVISION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA RECHERCHE, STOA

FICHE THÉMATIQUE N° 3

DECHETS ELECTRONIQUES (WEEE)

05.05.1998

PE 167.543

Les points de vue exposés dans ce document ne reflètent pas nécessairement la position officielle du Parlement européen.

Résumé Face à l’utilisation croissante d’appareils électroniques et à leur évolutiontechnologique fulgurante, la question relative à leur traitement se fait de plus en plus pressante. Il existe des ébauches de réglementations légales dans le monde comme dans certains Etats des Etats-Unis, au Japon, au Brésil et en Suisse. Les Etats de l’Union européenne semblent attendre des réglementations à l’échelle européenne. Cette note fait le point de la situation actuelle.

Auteurs :Georg WELSLAU Hans Hermann KRAUS, Administrateur principal Direction B Division de l’environnement, de l’énergie et de la recherche, STOA Parlement européen L-2929 LUXEMBOURG Fax : (352) 4300 7718 ou Rue Wiertz 60 B-1047 BRUXELLES Fax : (32) 2 284 49 80

Langue originale :

DE – Manuscrit achevé en février 1998.

05.05.1998

PE 167.543

Déchets électron ques

SOMMAIRE
A. PageIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

B.

Quantité de déchets produits et types de recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 1. Situation de départ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 2. Concept du recyclage des entreprisesde taille moyenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3. Traitement classique – “incinérateur continu” . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 4. “Tourisme des déchets” . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 5. Résumé et estimation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . 9

C.

Projet relatif à la production : PROJET EUREKA sur “l’électronique verte” . . 10

D.

Projets de réglementation du traitement des déchets électroniques . . . . . . . . . . . 11 1. Décret sur les déchets électroniques ou sur les appareils informatiques (EVO) en Allemagne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . 12 2. Réglementations des autres pays . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 3. Planification de la Commission européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 4. Réactions de l’industrie européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 5. Résumé . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

E.

Perspectives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

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PE 167.543 Déchets électron ques

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Déchets électron ques

A. Introduction
Depuis le début des années 90, le problème lié aux déchets électroniques est en point de mire des milieux spécialisés. Dès lors, de nombreux pays réfléchissent à la manière, dont ils pourraient faire progresser le recyclage et le traitement écologique de ces déchets. La définition de la notion de “déchetsélectroniques“ (WEEE)1reste encore vague. La notion de déchets électroniques comprend l’ensemble des déchets issus des appareils électriques et électroniques et leurs composants. Font partie de ces déchets : les appareils électroménagers, l’électronique de loisir, les appareils informatiques et bureautiques, ceux utilisés pour les distributeurs de billets, les outils électriques, les installations de...
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