Regime des obligations

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L3

SEMESTRE 1

Regime de l'obligation

introduction :

Droit de l'obligation, droit de créance, différents des droits réels.
Met son titulaire en contrat avec le débiteur contre lequel il aura pouvoirs d'obtenir de lui l'exécution de la prestation.

1) distinction des droits réels et des droits de créances

2 théories ont mis en cause cette distinction.

Dans les années1960 Ginossard
20e S Planiol

la thèse personnaliste de Planiol :


par de la définition donnée par Aubry et Rau, il y a droit réels lorsqu'une chose se trouve soumise complètement ou partiellement au pouvoir d'une personne en vertu d'un rapport immédiat opposable a toute autres personnes.
Planiol observe qu'un rapport juridique peux exister entre une personne et une chose
le droitde propriété serait un rapport entre le le propriétaire de la chose et ces tiers devant respecter la propriété de la personne, obligation passive universelle.

Critiquée : confond l'opposabilité a tous du droit réel et l'obligation d'exécuter une prestation précise.

la théorie de l'Obligation passive de droit réel est instaure par PLANIOL
mais cette 1er attaque des droits réels et créancen'a pas eu de succès.

Théorie de Ginossard :

par de l'idée que la propriété ne peut pas se définir comme le pouvoir reconnu au sujet de
tirée d' une chose toute les utilité qu'elle peut lui procurer.

On reste propriétaire même si on a perdu le contacte avec sa chose. Ou Si on a pas tout les pouvoirs sur la chose, pas tout les droit de jouissance de la chose ( ex de servitudesur son terrain).

La propriété n'est plus conçût comme un pouvoir sur la chose mais comme une relation de la personne a la chose. Elle peut s'appliquer au droit de créance selon lui.

En effet le droit de créance est une valeur attribuer au créancier. La créance va être analysé comme bien appartenant au créancier selon Ginossard.
Ce qui va permettre de céder la créance.

La créance :C'est a la fois un lien de droit entre créancier et débiteur mais aussi un bien dont le créancier et propriétaire.
Dans certains cas, l'obligation va être attacher a une chose si bien qu'elle pèsera sur tout les propriétaire successif de la chose. Il parlera alors d'obligation Propret ren,

grand succés, une grande partie de la doctrine a suivit généssor.

la double nature juridique de lacréance

le créancier va vouloir céder sa créance. Le créancier cédant va vendre sa créance au créancier cessionnaire( l'acheteur)

loi dailly, du 2 janvier 81, codifier dans le code monétaire et financier aux art L313.23 et suiv.dans le code monétaire et financier
l313-27 preuve que la session est opposable a tous a la date figurant sur le bordereau.

L313-28 indique que le cessionnairepeut interdire au débiteur céder de payer le cédant.
A compter de cette notification le débiteur ne se libérera valablement qu'entre les mains du cessionnaire

27 concerne la créance en tant que bien. Sort du patrimoine du cédant pour rentrée dans le patrimoine du cessionnaire a la date du bordereau

28 concerne la créance en tant que lien de droit, emprise sur le débiteur, jusqu'à lanotification si le débiteur pai le cédant. Sera valable.

Programme:
Extinction de lien de droit
existence de circulation de la créance

PARTIE 1 : l'extinction de l'obligation

doit être le résultat de son exécution en principe. C'est-a-dire de son paiement.

Extinction des obligations avec satisfaction du créancier mais il Peut y avoir extinction alors que le créancier n'est pasréellement satisfait une extinction des obligations

titre 1 : l'extinction des obligations avec satisfaction :

direct : avec le paiement.

Quelqu'un soit la source, Il peut s'agir de la remise d'une somme d'argent. De la délivrance d'un objet, d'un travail ou d'un service. S'agir de faire ou de ne pas faire quelquechose.

En droit, le paiement c'est l'exécution de toutes les obligations telle...
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