Regime parlementaire

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  • Publié le : 21 mars 2010
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Doit on passer au régime présidentiel

INTRO

Le régime présidentiel est un régime de séparation stricte des pouvoirs et d’équilibre par le jeu des contre-pouvoirs, ce régime est représentatif de l’indépendance et de l’isolement des pouvoirs, contrairement au régime parlementaire qui sollicite l’entente entre les pouvoirs, ils ont besoin les uns des autres pour que le système parlementairefonctionne. Mais d’après la théorie sur la séparation des pouvoirs de Montesquieu, le régime présidentiel nécessite tout de même une interdépendance des pouvoirs.

La constitution organise un régime de séparation stricte des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire).

En général l'exécutif tire sa légitimité du suffrage universel.

Ce sont les États-Unis qui sont le plus représentatifs decette forme de régime, la séparation des pouvoirs est organisée par la Constitution de 1787, le pouvoir exécutif est représenté par le Président, le pouvoir législatif par les deux chambres, le Congrès et le Sénat, puis le pouvoir judiciaire par la Cour Suprême. On peut observer qu’il existe une prééminence du pouvoir exécutif sur le pouvoir législatif, le pouvoir judiciaire est une sorte d’arbitreentre les deux pouvoirs, c’est pour cela qui occupe une place aussi importante que les deux autres mais d’une manière différente. En effet, le Président peut stopper le Congrès grâce son droit de Véto et le Congrès peut, quant à lui, stopper la politique présidentielle en refusant de voter le budget. Ce régime est caractérisés par un mono céphalisme exécutif, ce qui signifie que le président estle titulaire exclusif du pouvoir exécutif, il n'y a pas de 1er ministre, les pouvoirs du président sont considérables, il faut un système électif qui lui garantisse une certaine légitimité, c'est pourquoi, la plupart du temps, son élection se fait au suffrage universel direct ou quasi-direct.

Le président jouit ainsi d’une forte légitimité qui fonde les larges pouvoirs dont il dispose. Il a lepouvoir de nommer et de révoquer les ministres et a autorité sur eux. L'exécutif relevant du seul président, celui-ci est à la fois chef de l’État et chef du Gouvernement. Sa responsabilité politique ne peut être mise en cause par les assemblées, mais, réciproquement, il dispose de peu de moyens de contrainte à leur égard. En effet, il ne peut pas les dissoudre et dispose seulement d’un droit deveto sur les textes législatifs qui ne lui conviennent pas.

Les assemblées parlementaires détiennent pour leur part d’importantes prérogatives de législation et de contrôle. Elles ont ainsi la pleine maîtrise du vote des lois et le monopole de l’initiative législative. Elles disposent également de moyens d’investigation très poussés sur le fonctionnement des services relevant de l'exécutif.En France la constitution de 1958 visait un parlementarisme rationalisé Les propos de Michel Debré devant le comité consultatif étaient d’une grande clarté : le régime était un régime parlementaire et le Général De Gaulle avait d’ailleurs donné toutes assurances pour qu’il en fût ainsi, excluant même l’idée que le Président de la République pût révoquer le Premier ministre. Depuis la constitutionde 1958 on a du mal a définir le régime politique français,

La France depuis les années 60 vote pour son président à travers le suffrage universel. Ce qui n’étaient pas prévu par le texte de 58 suite à un référendum, De Gaulle a décidé d’une élection personnelle.

Il existe bien un régime de séparation stricte des pouvoirs. Par exemple le président peut adresser des messages au parlement maisne peut pas s’adresser au corps législatif. En période hors cohabitation, les décisions sont issues du chef de la majorité qui n’est d’autre que le président de la République. Tandis qu’en période de cohabitation la politique est insufflée par le leader issu de la majorité parlementaire. Dans cette hypothèse, le régime semble être parlementaire et se rapproche du régime britannique.

En France...
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