Regime politique francais

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  • Publié le : 17 mars 2010
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Titre premier : L'histoire constitutionnelle de la France.

Certains auteurs ont développé une conception cyclique des constitutions. Ce n'est pas une approche nouvelle, Aristote déjà affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie à l'aristocratie, puis à la démocratie et enfin à la tyrannie. Au début du XX esiècle, le doyen Haurioux à ainsi élaborer une théorie des cycles constitutionnels, il pensait qu'à partir de 1789 l'ordre constitutionnel français était caractérisé par 2 type de constitutions, l'une révolutionnaire et l'autre réactionnaire. Il écrivait ainsi 3 cycles : le premier cycle de 1789 à 1830; le second débutait en 1848 et se terminait en 1870; le troisième de 1870 à son époque, le XX e.Mais la théorie des cycles est très contestable, il est difficile de rationaliser les différents phénomène pour un peu qu'ils obéissent à une même logique. L'histoire n'est pas un éternel recommencement, une révolution ne ressemble jamais à une autre révolution, celle de 1848 n'est pas comparable à celle de 1789 dans la mesure ou elle a intégrée les acquis de la précédente révolution et y aajouté de nouvelles revendications. De même, le second empire ne ressemble pas au premier empire. Plus simplement on peut tenter de découper l'histoire constitutionnelle en période en observant qu'il y a une première période qui va de 1789 jusqu'à la 3ieme république = 1870 ou 1875, et d'une seconde phase de 1870 à 1958. La première phase est marquée par l'instabilité constitutionnelle, la seconde parune relative stabilité constitutionnelle.

CHAPITRE PREMIER : La période d'instabilité constitutionnelle.

Cette première période commence en 1789 avec la transformations progressive des états généraux en assemblé nationale puis en assemblé constituante puis se termine avec la 3ème république, en 1870 dans les faits où plus exactement en 1875 suivant les textes constitutionnels. 9constitutions ont été mise en place. L'instabilité est évident sur le plan stricte des constitutions mais aussi sur le plan social et politique puisqu'il y aura 4 révolutions; révolution de 1789, la révolution de Juillet 1930, la R libérale à Paris les 22 et 24 février 1848 et enfin l'insurrection populaire à Paris les 23 et 26 juin 1848. Deux coups d'état : De Napoléon Bonaparte du 8 brumaire, et de LouisNapoléon Bonaparte, le 2 décembre 1858. On peut ajouter à cela 3 interventions étrangères, Valmy en 1792, le traité entre Louis XVIII et les Alliés en 1814 et enfin la défaite de Sedan mettant fin au second empire. Conflit entre la légitimité monarchique déclinante et la légitimité démocratique ascendante. La bourgeoisie d'abord en 1789 puis les classes populaire en 1848; elles ont contribué àl'installation définitive de la démocratie. On peut distinguer une phase de forte instabilité entre 1789 et 1814 et une période de relative instabilité entre 1814 et 1870.

Section première : La phase de forte instabilité (1789-1814)

Cette phase correspond globalement à la période révolutionnaire puis une courte phase de monarchie limitée à laquelle succède la première république et l'ensembledes gouvernements révolutionnaires jusqu'à la dictature de Napoléon.

§1. La monarchie limité de 1789 à 1791.

La monarchie qui s'exerçait de manière absolue fut très vite limitée par l'assemblé. Sous l'assemblé populaire, Louis XVI convoquait les états généraux qui se transformèrent en assemblé nationale le 17 juin puis en assemblé constituante le 9 juillet. Le première acte élaboré par lesconstituant fut la déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 Aout 1789 qui fut par la suite inscrite dans la constitution du 3 septembre 1791.
La déclaration pose de nouveaux principes sur le plan politique et idéologique. Selon ce texte, tout les hommes sont titulaires dès leurs naissances des même droits qui apparaissent comme des attributs. 4 droits sont mentionnés à l'article 2,...
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