RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES DANS LES LOCAUX DE FAC HOTEL

Préambule :
Conformément aux dispositions du code du travail, le règlement intérieur a pour objet :
De définir les règles d’hygiène et de sécurité
De fixer la représentation des stagiaires au sein de F.A.C. Hôtel
De déterminer l’échelle et la nature des sanctions
D’établir la procédure disciplinaire

ARTICLE 1 : Champ d’application

Le présent règlement intérieur s’applique exclusivement aux stagiaires en formation dans les locaux de F.A.C. Hôtel.

ARTICLE 2 : Conditions générales

Toute personne en stage doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.

ARTICLE 3 : Hygiène et sécurité

Le formateur informe les stagiaires des dispositions particulières d’hygiène et de sécurité applicables.

Les stagiaires sont tenus de se conformer strictement aux prescriptions légales ainsi qu’aux consignes particulières concernant l’hygiène, la sécurité, et la prévention des accidents.

L’introduction et la consommation de boissons alcoolisées sont interdites dans les locaux affectés à la formation.

Les stagiaires doivent respectés les zones non-fumeurs.

Les stagiaires sont invités à se présenter à l’organisme en tenue décente, et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme.

L’usage des téléphones portables ou tout autre instrument électronique (MP3, tablettes), n’est pas autorisé pendant les cours de formation ainsi que le port des écouteurs.

Il n’est pas permis également de consommer boissons et nourriture pendant les sessions de formation, en dehors des temps de pause.

L’organisme F.A.C. Hôtel décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans son enceinte.

Tout accident corporel, quel qu’en soit le