Reglement interieur de l'iscam

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REGLEMENT INTERIEUR DE L’ELEVE
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DG/RIFI- /D/11/09

Novembre 2009


* Préambule

En tant qu’apprenants et dans un esprit de culture d’Ecole, les élèves participent à la réalisation de la mission de l’ISCAM qui est de « Former pour l’Excellence ». Dans leur propre intérêt, ils doivent faire prévaloir la rigueur intellectuelle, le dépassement desoi et le respect de la discipline prescrite dans le présent règlement intérieur.

La réalisation de cette mission exige le respect et la pratique d’un certain nombre de valeurs auxquelles les élèves doivent adhérer : le respect, l’intégrité, et l’excellence. 

L’ISCAM organise deux types de formation : la Formation Initiale (FI), et la Formation Continue Diplômante
(FCD). Le présentrèglement concerne la FI

1. De la discipline générale

1.1- De l’accès à l’ISCAM
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Seuls les élèves, le personnel enseignant et le personnel administratif de l'Institut ont le droit de pénétrer dans les locaux. Toute autre personne se trouvant pour un motif valable dans l'enceinte de l'ISCAM, doit porter un badge qui lui est délivré au portail.Si le motif n’est pas valable, la personne sera immédiatement raccompagnée à l'extérieur.
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Les horaires d'ouverture de l'ISCAM sont :
* de 07 h 00 à 20 h 00, du lundi au vendredi, et
* de 07 h 00 à 14 h 00 le samedi.

Par conséquent, en dehors de ces jours et heures, les locaux sont fermés aux élèves comme au personnel, sauf casexceptionnel nécessitant l'autorisation préalable de la Direction Générale.
*
Pour la bonne marche de l'ISCAM, tous les bureaux et services ne sont accessibles qu'à des horaires fixés à l'avance. Il est donc demandé à tout un chacun de prendre connaissance de ces horaires. Aucune entrevue ne saurait être accordée en dehors des heures fixées, sauf accord duresponsable concerné.
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1.2- De l’assurance
*
Pendant l’année académique et dans le cadre des activités définies par la Direction de la FI, les élèves sont couverts par une police d’assurance « Responsabilité Civile » et « Accident Corporel ». Toutefois,  le champ d’application de cette police necouvre pas les élèves en stage ou en mission en entreprise ; les stagiaires sont alors tenus de souscrire eux-mêmes une assurance à leurs propres frais auprès de la compagnie de leur choix.

Comme les montants des garanties sont limités, l’élève peut, s’il le souhaite, contracter à ses propres frais des assurances personnelles complémentaires. Pour plus de détails, les conditions particulièrespeuvent être consultées auprès de la Direction des Infrastructures et des Ressources Humaines.

1.3- Des comportements et attitudes
*
La Direction considère les élèves de l'ISCAM comme des personnes ADULTES et RESPONSABLES. Toute insolence pourrait faire l’objet d’un renvoi immédiat, et tout manque de respect envers un membre de l'Administration, unEnseignant-Formateur (E-F), ou un condisciple sera sévèrement sanctionné.
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* A cet effet, tout E-F est autorisé à exclure de son cours les perturbateurs ; cet acte sera constaté par un PV qui sera soumis au Conseil de Discipline.
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Il est strictement interdit :
* defumer à l’intérieur des locaux de l'Institut, dès l’entrée au portail, car l’ISCAM est une zone non fumeur ;
* de consommer drogues et /ou boissons alcoolisées dans les locaux de l'ISCAM ;
* d'arriver à l'ISCAM en état d'ébriété ;
* de provoquer des perturbations, de crier ou siffler, de se livrer à des actes de violence dans l’enceinte de l’Ecole et ses environs immédiats ;...
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