Reglement interieur

1550 mots 7 pages

REGLEMENT INTERIEUR

TITRE I : COMPOSITION

Article 1 : - La qualité de membre s’acquiert après trois (03) mois d’observation après la date d’inscription. Ce qui lui donne droit à une carte de membre.

- L’âge requis pour être membre du Groupe de Jeunes est de 16 et plus.

TITRE II : ADMINISTRATION

Article 2 : - L’Assemblée Générale Ordinaire est l’organe suprême du bureau. Elle se réunit chaque semestre. Elle se compose : • Du Pasteur Local, de l’Aumônier ; du Président du Groupe de Jeunes • Du comité culturel ; • Du comité d’évangélisation; • De la chorale ; • Du comité financier.

- Le bureau du Groupe de Jeunes quant à lui se réuni 02 fois par mois pour une réunion. La première semaine et la quatrième semaine du mois.

Article 3 : - L’ordre du jour de la réunion pour l’Assemblée Générale Ordinaire est arrêté par le bureau restreint ; approuvé et adopté par le bureau élargi et adopté par les membres.

- L’ordre du jour du Groupe de Jeunes est arrêté par le bureau restreint et adopté par les membres.

Article 4 : - Le bureau L’Assemblée Générale Ordinaire est constitué du Pasteur Local, de l’Aumônier, du Président du Groupe de Jeunes, du responsable de l’évangélisation, du chef de chœur, du responsable financier.

- Le bureau restreint est constitué du Président du Groupe de Jeunes, du Secrétaire Général, du Trésorier, du Formateur, de l’Organisateur en Chef.

Article 5 : A chaque réunion, une liste de présence des membres est arrêtée et signée par le Président ou le secrétaire pour le bureau restreint ou élargie.

Article 6 : La moitié des membres du bureau + 1 est nécessaire pour la validité des délibérations ou décisions importantes du Groupe de Jeunes.

Article 7 : Le secrétariat doit tenir : • Un registre des procès verbaux des réunions et

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2° - L'adhésion à l'association et le consentement par écrit dont fait état l'article 7 de l'ordonnance du 1er juillet 2004 résulte : a) soit de la participation du ou des propriétaires à l'acte portant constitution de la présente association et établissement de ses statuts ; b) soit de tout acte de mutation à titre onéreux ou rémunératoire des terrains visés au premièrement ci-dessus intervenant entre les propriétaires visés au a) et tout acquéreur ou bénéficiaire d'apport. c) l'adhésion à l'association résulte également de toute mutation à titre gratuit de tout ou partie des terrains visés au premièrement ci-dessus. L'association syndicale existe dès le jour où il y aura deux propriétaires divis de l'ensemble immobilier sus-énoncé. ARTICLE 2 OBJET DE L'ASSOCIATION SYNDICALE L'association syndicale a pour objet : - l'entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son….

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Paragraphe argumenté geo japon
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Certains secteurs proposent également de former des stagiaires dans certains domaines. Pourtant, peu d’étrangers répondent à la demande en raison du manque d’attractivité. En effet, la faiblesse des revenus et de la durée de séjour est une barrière. Pour palier à cela, le Japon permet aux travailleurs étrangers de rester s’ils se marient à une personne japonaise et offre la nationalité aux enfants, essayant ainsi d’augmenter son nombre de naissance.….

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Le premier acte important de l’Assemblée Nationale est le serment du jeu de Paume. B. Le serment du jeu de paume - L’acte provoqué par le roi : « les députés du peuple, repoussés du lieu ordinaire de leurs….

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PROCES
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En conséquence, le pourcentage des membres présents, soit 79.5%, dépasse le quorum requis qui est de 25% et permet la conduite des délibérations réglementaires et constitutionnelles. Mr Colombini Jean Pierre, en qualité de Président de l’Association Tir La Sorgue, préside l'assemblée, et Mr Chatel Jean Marie en est nommé secrétaire. Après rappel de l'ordre du jour par le président et lecture faite des différents rapports et documents, les participants ouvrent le débat.….

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Reglement interieur af/klm
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Missions et attributions du Conseil d’administration Le Conseil délibère sur toute question relevant de ses attributions légales ou réglementaires. En outre, le Conseil : a) approuve les orientations stratégiques du Groupe et les examine dans leur ensemble au moins une fois par an, b) c) approuve les projets d’investissement significatifs du Groupe, approuve les opérations significatives susceptibles d’affecter la stratégie du Groupe ou de modifier sa structure financière ou son périmètre d’activité ; l’appréciation du caractère significatif est faite par le Directeur Général sous sa responsabilité. Le Directeur Général doit obtenir l’autorisation du Conseil d’administration pour effectuer les opérations suivantes lorsque leur montant est égal ou excède 150 millions d’euros : a) prendre ou céder toutes participations dans toutes sociétés créées ou à créer, participer à la création de toutes sociétés, groupements ou organismes, souscrire à toute émission d’actions, de parts sociales ou d’obligations, b) consentir tous échanges avec ou sans soulte portant sur les biens, titres ou valeurs. Le Conseil d’administration est informé de la bonne marche des principales filiales du Groupe et des opérations de prise ou cession de participations….

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Rédaction sur "la part de l'autre" d'e.e.s.
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La thèse de ce roman, Hitler était un homme comme vous et moi, est dérangeante à plus d'un titre. D'abord, qu'on le veuille ou non, toucher à cette période n'est jamais innocent et toujours hasardeux. Peux-t-on rire de tout, peux-t-on faire de la fiction avec tout ? Eternelles questions dont les multiples discussions autour de La vie est belle de Benigni donnent une image assez représentative du genre de polémiques qu'elles peuvent développer. Ensuite par ce….

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