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REGLEMENTATION ET CONTROLE DES BANQUES ISLAMIQUES

39105 mots 157 pages
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BANQUE ISLAMIQUE DE DEVELOPPEMENT
INSTITUT ISAMIQUE DE RECHERCHES ET DE FORMATION

REGLEMENTATION
ET CONTROLE
DES BANQUES ISLAMIQUES
M Umer Chapra
Tariqullah Khan

Etude Spéciale
No.3

© BANQUE ISLAMIQUE DE DEVELOPPEMENT
INSTITUT ISAMIQUE DE RECHERCHES ET DE FORMATION

2

3

LISTE DES ABREVIATIONS
OCAIFI
CBCB
CSF
SDDG
AIBI
AICA
CNCI
NCI
SCI
BID
CISF
MMIIB
AIIE
FMI
OICTV
IIRF
FCCF
LOFSA
OCDE
OCI
PPP
NDDS

: Organisation de Comptabilité et d’Audit pour les Institutions
Financières Islamiques.
: Comité de Bâle sur le Contrôle Bancaire.
: Conseil des Services Financiers.
: Système de Diffusion des Données Générales.
: Association Internationale des Banques Islamiques.
: Association Internationales des Contrôleurs d’Assurances.
: Comité des Normes Comptables Internationales.
: Normes Comptables Internationales.
: Système de Contrôle Interne.
: Banque Islamique de Développement.
: Conseil Islamique des Services Financiers.
: Marché Monétaire Islamique InterBancaire.
: Agence Islamique Internationale d’Evaluation.
: Fonds Monétaire international.
: Organisation Internationale des Commissions de Valeurs.
: Institut Islamique de Recherche et de Formation.
: Forum Conjoint sur les Conglomérats Financiers.
: Administration des Services Financiers OffShore de Labuan (Malaisie)
: Organisation pour la Coopération et le Développement
Economique.
: Organisation de la Conférence Islamique.
: Partage des Profits et Pertes.
: Normes de Diffusion des Données Spéciales.

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TABLE DES MATIERES

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PREFACE

L’industrie des services financiers islamiques qui comprend les banques commerciales et les banques d’investissement, les compagnies d’assurances
(Takaful), les fonds mutuels et les activités des banques conventionnelles, a enregistré une croissance rapide au cours des deux dernières décennies, et elle devrait continuer ainsi dans le futur. Puisqu’une discipline plus grande du marché constitue

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    QUELS SONT SELON VOUS LES PRÉREQUIS INSTITUTIONNELS ET RÉGLEMENTAIRES À METTRE EN PLACE AU MAROC POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DE LA FINANCE ISLAMIQUE? En matière de réglementation, il faut une clarté et une reconnaissance de la spécificité des produits financiers islamiques avec un point d’attention très particulier sur les outils islamiques de mobilisation d’épargne pour le secteur bancaire, et sur les actifs de type Sukuk notamment pour le secteur de l’assurance. Une fois le cadre réglementaire défini, le volet le plus important est celui de la fiscalité.….

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    33 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier en premier lieu notre suprême et sublime « Dieu » qui nous a donné l’effort de faire ce travaille et à notre idole le prophète « Muhamed » qui nous appris la patience et l’habilité pour le travail effectué. C’est avec plaisir que j’ai réservé cette page en signe de profonde reconnaissance à tous ceux qui m’ont aidé à réaliser ce travail.….

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