AUEVILLA 25 RUE BRENAY 14800 DEAUVILLE
Votre Commercial: Jacqueline BOUAMINE Ligne direct : 01 74 03 71 00 E-Mail : j.bouamine@force-mktg.com

France

Votre compte client : CLI7540
Nom du contact : M. VIVET Tel:0231986960 Fax:0231988960

Devis N° DF2491
Du 16/11/2012

Référence ART0004 ART0004
PACK E-MAIL

Désignation
PACK E-MAIL OFFERT

Qté 10 000 6 102

P.U. HT 0,015

Remise % REMHT HT Montant 150,00

TVA
1 1

Total HT Total TVA Total TTC

150,00 29,40 179,40

Préambule: En confirmant sa commande,le client adhére aux présentes conditions générales dont il reconnaît avoir pris connaissance dans leur intégralité. Art1 Le présent document définit les conditions généralesde toute prestation liée au marketing direct{programmation routage,fax,mail,cartes de communication} et de toute prestation informatique liée à la mise à disposition de fichiers. Art2 Dans le cadre de la programmation de routage, s'engage à réaliser le nombre d'envois prévu lors de la commande.Elle n'est pas responsable des envois non aboutis.Seuls les envois aboutis sont facturés. Art3 Les maquettes et fichiers d'envoi doivent parvenir à 24 heures avant la date d'envoi programmée. -En cas de réception tardive de ces éléments, la commande sera éxécutée dans les 24 heures de la réception, sous réserve de disponibilité de routage, n'étant pas responsable des envois qui n'auront pu être réalisés en raison de ce retard. Art4 La STE FORCE MARKETING n'est pas responsable des délais de disponibilité de routage.

Art5 Dans le cadre de routage de fax, une unité correspond à un fax abouti en un temps de passage de 60 secondes.En cas de dépassement de ce temps de passage,une deuxième unité est due. Art6 Toute commande passée est due, quand bien même le client n'aurait pas utilisé les services ou n'aurait pas mis en mesure d'éxécuter la commande.

Art7 Exécute les services objet de la commande dans le cadre d'une obligation de moyens et n'offre aucune garantie quant aux