Relation internationale

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 19 (4523 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 23 mai 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
RELATION INTERNATIONALE.



L'État exerce la plénitude de ses compétence il est donc tous a fait libre de réglementer ou d'interdire le survol des on territoire à tous aéronef étranger il peut aussi exiger l'atterrissage de l'aéronef en cause.
Cette obligation a été inscrite dans un protocole, convention de Chicago, protocole de Montréal adopté en 84. Territoire aérien délimité, limiteextra-atmosphérique, hauteur que pourrait atteindre l'aéronef. L'applicabilité des règles va dépendre de l'objet de l'activité justifiant la navigation aérienne et ces caractéristique. S'il dépend des navigation spatial il serra soumis à la convention aérospatial.
Elle est fixé de manière relative fonctionnel mais qui en toute hyp ne peut être fixé de manière latéral au niveau des États.Section II. Le territoire maritime.

tous les États ne sont pas des États côtier et ne possède pas des États maritime (suisse) on parle alors d'État enclavé ou d'État désavantager. Ils sont soumis a un régime spécifique et complexe, régime d'origine coutumière très ancienne mais modifié dans des conventions (5conventions)
les 4 conventions de Genève de 1958 portant sur la zone territorial et la zonecontinu, sur le plateau continental, sur la haute mer, et sur la pêche et la conservation des ressource biologique de la haute mer.
Préservé les ressources amniotique, la réserve biologique. Convention de Montego Bay 1782. convention des nations unis sur le droit de la mer entré en vigueur le 16/11/94 texte fondamental.
Régime composé de différents éléments et d'une façon général.

§1-les eaux intérieurs.

3élements distincts, les espaces maritimes complètement en clos dans le territoire terrestre, espace maritime qui sont liées a lui de façon intime. Son visé les ports qui sont des lieux aménagées ou les navires viennent chargés et déchargé les havres qui sont des ports abrités.
La délimitation des eaux intérieurs s'opère par le tracé des lignes de bases , 2 types delignes de base:
-la côte est suffisamment droite, elle correspond donc à la lèse de basse mer marée la plus basse de l'année.
-la côte est accidenté on applique la méthode des lignes de base droite, tracé un trait fictif.
A l'intérieur de la ligne, régime spécifique, régime assimilé à celui du territoire terrestre en d'autre terme la souveraineté se prolonge sur les zones intérieurs. La navigationdes navires sur ces eaux est réglementer par l'Etat, les navires privées étrangers n'ont pas un droit de libre entrée dans les ports.

§2- la mer territoriale.
Zone de mer adjacente au côte de l'État elle prolonge les zones intérieurs initialement la conciliation entre la liberté de navigation et la souveraineté des États avaient conquis a finir la limite. Par la suite des configurationsnouvelles tel que les développements d'un monde nouveau. La convention fixe cette limite à 12000 marins à partir des lignes de base. Dans cette zone l'État riverain exerce sa souveraineté territorial et il ne résulte que l'État côtier exerce des compétences exclusives sur le plans économique et en matière de police, puisque la navigation , la douane, la santé public la protection de l'environnementet la sécurité .
Compétence de l'État côtier en matière pénal indique qu'il peut procédé a des arrestation a bord d'un navire marchand a bort d'un navire territorial pour sa il faut que l'infraction est été commise à bord du navire. La compétence pénal exercé a la demande du commandent de bord. Juridiction civil l'État ne peut pas stoppé un navire marchant, la souveraineté n'est pas illimité laCMB impose un État riverain et le respect de certains droit reconnu.

§3: les hommes de l'espace côtier

ces espaces maritimes ne font pas parti à proprement parlé du territoire national mais sont néanmoins placé sous son autorité ces hommes peuvent être classé en deux catégories, d'abord les hommes de compétence social qu'exerce l'État en matière de police sur la zone contigüe,...
tracking img