Droit du travail
Licence 3°année
2015/2016
Q.URBAN

Première partie Le droit du travail : introduction, histoire et sources.

Chapitre 1 Introduction du droit du travail.

1§ La notion de travail.

Parmi les multiples sens que prendre le terme travail il est en est qui peut être défini ainsi : le travail est une activité humaine, manuelle ou intellectuelle exercée en vue d’un résultat utile déterminé. Il se confond habituellement avec la notion d’activité professionnelle, productrice, d’utilité sociale et destinée à assurer à un individu les revenus nécessaires à sa subsistance. Nous ne sommes pas très éloignés de la notion de travail telle qu’elle est utilisée en droit du travail. Il faut cependant être plus restrictif : seul le travail salarié intéresse le droit du travail CAD le travail effectué dans un état de subordination et en contrepartie d’un salaire

2 § Travail et emploi.

La notion d’emploi peut se comprendre de deux façons : dans une première acception, l’emploi peut se comprendre comme un phénomène collectif : un état du marché du travail, ou bien le volume et la composition de la main d’œuvre dans une entreprise, une branche, une zone géographique.
Mais l’expression peut désigner aussi une situation individuelle (la place que l’on occupe dans une entreprise).

3§ Droit social et droit du travail.

En France le droit du travail est l’une des branches du droit social. Le droit social porte tout à la fois sur la protection sociale de l’individu contre les risques sociaux, et sur les relations individuelles et collectives nées du contrat de travail.
Le droit du travail concerne l’ensemble des règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés et ceux qui travaillent sous leur autorité moyennant une rémunération appelée salaire.

4 § Rapports individuels et collectifs de travail.

Il est rare qu’un seul salarié soit au service d’un seul employeur, personne physique. C’est le cas