REPERTOIRE 2011 Modification 1
MINISTERE DES MINES
REPERTOIRE DES OPERATEURS
DU SECTEUR DES MINES ET CARRIERES
(Draft)
Juillet 2011
LISTES DES TITULAIRES DES PERMIS DE RECHERCHES (PR)
Préambule
PREAMBULE
Pour la troisième fois consécutive, le Ministère des Mines tient à honorer son engagement en publiant « le Répertoire des opérateurs du secteur des mines et carrières » pour l’éditiopn 2010.
Comme on peut le deviner, il s’agit là encore une fois d’une exigence dictée par le souci non seulement de mettre à la disposition du public un certain nombre d’informations sur les activités du secteur minier congolais, mais aussi et surtout de faire de la transparence l’une des préoccupations majeures auxquelles s’engage notre Gouvernement.
Comme les années précédentes, la présente édition de ce Répertoire , classe les intervenants selon la nature des activités menées. C’est dans cette perspective que nous retrouvons les listes :
des titulaires des Permis de Recherches (PR) ; des titulaires des Permis d’Exploitation (PE) ; des titulaires des Autorisations de Recherches des Produits des Carrières (ARPC) ; des titulaires des Autorisations d’Exploitation des Produits des Carrières (AEPC) ; des titulaires des Permis d’Exploitation de Petite Mine (PEPM) ; des titulaires des Permis d’Exploitation des Rejets (PER) ; des titulaires des Autorisations d’Exploitation des Carrières Temporaires (AECT) ; des détenteurs des agréments des comptoirs d’achat et de vente des substances minérales de production artisanale ; des détenteurs des Autorisations des entités de traitement et/ou de transformation des substances minérales ; des laboratoires agréés d’analyse des produits miniers marchands ; des coopératives minières enregistrées au SAESSCAM ; des bureaux d’études environnementales ; des mandataires en mines et carrières.
Cette édition ne reprend pas les activités relatives à l’exploitation minière artisananle particulièrement