Responsabilite des magistrats romains

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  • Publié le : 8 janvier 2010
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La responsabilité des magistrats.

Deux types de responsabilité (anachroniques) : politique et juridique des magistrats.

La responsabilité politique est lourde et triple :
Ilsdoivent, malgré la puissance qu'ils ont, doivent faire attention à l'acutoritas du sénat, toujours obtenir l'aval du sénat pour tout acte qu'ils veulent prendre (dans le cas contraireil risque d'arrêter sa carrière).
Les magistrats doivent faire attention aux assemblés du peuple – c'est surtout la 1ere classe de la population – quelques milliers de citoyens(c'est eux qui font les élections aux comices centauriate).
La responsabilité devant les censeurs – si les consuls sont considérés comme des mauvais consuls, ils risquent au moment de laprochaine censure de ne pas être candidats au sénat.

Responsabilité juridique : il y avait deux actions répressives (criminelles) pour repriser les magistrats. L'ambitus est unchef d'accusation mais aussi la procédure mise sur pied dans le droit public romain pour réprimer les gens. L'ambitus est le fait de faire le siège des électeurs, de les corrompre. Desle 4e siècle BC on a vu des lois/plébiscites interdit un certain nombre d'agissements (banquets gratuits par exemple). Dans les annales on a beaucoup de marques et de références àl'ambitus. L'organe compétent pour l'ambitus sont les assemblés du peuple.
Crimen Repetundae Pecuniae (l'argent qui doit être répété) - c'est la procédure visant à faire rembourser parles magistrats les sommes qu'ils ont irrégulièrement prélevé. C'est la conséquence impériale de Rome (expansion).
On a organisé une procédure pour forcer les magistrats qui ontprofité de leur imperium pour s'enrichir de remettre.
Les romains à l'époque avait une réputation d'avare, et les carrières, magistratures de province sont des chances pour s'enrichir.
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