La responsabilité du fait des choses ou la responsabilité à cause des choses

Définition
A l'origine du dommage ici c'est une chose . Dans la responsabilité à cause d'une chose on ne PREND PAS EN COMPTE le comportement de l'individu comme dans la responsabilité du fait personnel . Dans la responsabilité du fait des choses , On voit , on constate qu'une chose a été à l'origine d'un dommage que c'est à cause d'une chose que le dommage a été causé et ensuite on va chercher un responsable à ce dommage .

Cette responsabilité est consacré aux articles1384 du code civil : on est responsable du dommage que l'on cause soit même mais aussi de celui qui est causé par des personnes dont on doit répondre , ou des choses que l'on a sous sa garde . Ou encore par les article 1385 et 1386 du code civil qui eux concernent les animaux et les bâtiments en ruine .

L'apport de la jurisprudence UNE EVOLUTION
La responsabilité du fait des choses est fondée sur un article, l'article 1384 du code civil qui pose que : On est responsable non seulement du dommage que l'on cause de son propre fait, mais encore du dommage qui résulte du fait des personnes ou des choses que l'on a sous sa garde". Il y a dans le code civil certains articles qui ont été rédigés pour de simples questions de formes, de compréhension. Cet article en est un L'article 1384 était un article "transition", vers des régimes spéciaux de responsabilité. Pourtant la jurisprudence interpréta cet article comme une règle à part entière, introduisant un régime général de responsabilité. Elle a découvert cette hypothèse dans un arrêt du 15 juin 1896 , l'arrêt TEFFAINE Deux arrêts de principe permettront la « découverte » de l’art. 1384 al. 1er C. civ. Dans un arrêt du 15 juin 1896, Teffaine (2), la chambre civile de la Cour de cassation affirme l’existence d’une responsabilité extra-contractuelle autonome du fait des choses fondée sur l’art. 1384 al. 1er C.civ. La Cour de cassation reprenant une idée lancée par la