Séance 5 : le lien de causalité

2 théories:
→ on ne retient que les seules cause dont le dommage est la conséquence d'un point de vue temporelle, la plus poche dans le temps. on prend toutes les causes qui interviennent dans le dommage. on parle cause a chaque fois qu'on peut affirmer que sans lui le dommage ne se serait pas produit

→ on prend en considération le cours habituel des choses , et si d'après le cour habituel des choses la faute devait produire le dommage la responsabilité est alors engagée. On fait une recherche de probabilités.

Les critiques: la théorie de la proximité de la choses n'est pas utilisée par les juges. Le fait de regarder la dernière cause n'est pas justifiée car des cases plus anciennes peuvent avoir jouer un rôle primordiales.
Critique le théorie de l'équivalence des condition : elle risque d'engager trop de responsabilité. Il y aune éparpillement et dilution des responsabilités puisque 'il y aune infinité de personnes qui vont répondre d'un même dommage.
Critique de la causalité adéquate: le problème de cette théorie est qu'elle entraine le doute et donc le juge va fait preuve d'arbitraire. L'appréciation est subjective dans la recherche de probabilité qui en plus est effectuée de manière rétrospective.

Les juges appliquent ces théorie mais n'ont pas de règles précises , c'est une application au cas oar cas. Si dans un cas pratique on ne sait pas appliquer il faut utilisé le code.

La preuve de la causalité:
Pas de lien de causalité chaque fois que l'on peut affirmer que le dommage se serait identiquement produit en l'absence de la faute considérée.

Incertitude quant à l'enchainement des évènements qui ont conduits au dommage.

La pluralité de fautes: si l'évènement naturel a les caractère de la force majeure: imprévisible irrésistible , insurmontable , l'auteur est totalement exonéré, il y a une rupture du lien de causalité.
Si l'évènement naturel ne présente pas les caractère de la force majeure: