Responsablité du fait des choses (commentaire comparé d'arrêts)

1432 mots 6 pages
La responsabilité du fait des choses peut varier avec de nombreux facteurs, ici nous somme en présence de quatre arrêt, à savoir : un arrêt de le Cour de cassation rendu par la chambre civile 2 du 24 février 2005, un arrêt de la Cour de cassation rendu par la chambre civile 2 du 5 Janvier 1956, un arrêt de la Cours de cassation rendu par la chambre civile 2 du 14 Janvier 1999 et un dernier arrêt de la Cours de cassation rendu par la chambre civile 2 du 24 Février 2005. En l’espèce dans le premier arrêt Mlle X… louant un appartement à Mme Y… a heurté dans ledit appartement une baie vitrée coulissante, que cette même baie vitrée s’est alors brisée entrainant des blessures sur Mlle X... En l’espèce dans le deuxième arrêt la société « L’oxygène liquide » avait expédié, par voie ferrée, au « Comptoir des carburants » un certain nombre de bouteilles métalliques remplies d’oxygène comprimé ; qu’à l’arrivée en gare, ces bouteilles furent prises en charge par X…, entrepreneur de transports ; qu’au cours de leur livraison dans les locaux du comptoir destinataire ; l’une d’elle éclata et qu’au cours de cette explosion Y…, préposé de X…, ainsi que Z…, employé au service du « Comptoir des carburants » furent blessées par les éclats de la bouteille. En l’espèce dans le troisième arrêt que M.X…, qui achetait des plaques de bois aggloméré dans un magasin exploité par la société des Etablissements Leroy Merlin, en utilisant un chariot mis à la disposition de la clientèle a été blessé par la chute de ce chariot et des marchandises qu’il y avait déposées. En l’espèce dans le quatrième et dernier arrêt que la société PROMAG, en charge du développement des activités nautiques de voile dans la ville de Gruissan, ont installé, a bord d’un étang, sur la plage, un tremplin composé d’un plan incliné, pour effectuer des sauts à vélo tout terrain (VTT) dans l’étang ; que neuf jours après M.X… en plongeant, a glissé du sommet du tremplin et s’est blessé en tombant au droit du tremplin où

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