restauration
2324 mots
10 pages
DestinatairesDirection Nationale des Activités Sociales
Direction du Réseau et de la Restauration
Service Restauration
Diffusion nationale
Tous Services
Contact
Christian PERRIN
Tél : 01.41.24.39.69
Fax : 01.41.24.40.05
E-mail : christian.perrin@laposte.fr
Date de validité
A partir du 1er juillet 2012
Annulation de
Note de service DRHRS-DNAS-2011
0203 du 23 août 2011
Conditions d’attribution et revalorisation du titre-restaurant
OBJET :
La présente note a pour objet de définir les principes et les modalités applicables au titre restaurant à La Poste. Elle procède également à la revalorisation de la valeur faciale du titre restaurant et de la participation de La Poste, conformément à la décision du COGAS (Conseil d’Orientation et de Gestion des Activités Sociales à La Poste) du 19 avril 2012.
Jean-Paul CAMO
Références : CORP-DNAS-2012-0233 du 29 juin 2012
Domaine : RESSOURCES HUMAINES
Rubrique : Prestations d'Action Sociale
Sous Rubrique : PS II.6
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Conditions d’attribution et revalorisation du titre-restaurant
Sommaire
Page
PREAMBULE
3
1.
3
DEFINITION ET CARACTERISTIQUES GENERALES DU TITRE-RESTAURANT
1.1
3
1.2
2.
DEFINITION
CARACTERISTIQUES GENERALES
4
CONDITIONS D’ATTRIBUTION
4
2.1
4
2.2
3.
BENEFICIAIRES
NOMBRE DE TITRES AUTORISE PAR BENEFICIAIRE
5
VALEUR ET VALIDITE DU TITRE-RESTAURANT
6
3.1
6
3.2
4.
VALEUR DU TITRE-RESTAURANT
VALIDITE DES TITRES RESTAURANT
7
GESTION DU TITRE-RESTAURANT
8
4.1
8
4.2
COMMANDE
8
4.3
HABILITATION IPAS/TR
9
4.4
5.
REGLEMENT DE LA QUOTE-PART AGENT
LIVRAISON ET REMISE DES TITRES RESTAURANT
9
RISQUES MAJEURS ET CONTROLE
Références : CORP-DNAS-2012-0233 du 29 juin 2012
Domaine : RESSOURCES HUMAINES
Rubrique : Prestations d'Action Sociale
Sous Rubrique : PS II.6
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PREAMBULE
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