Resume comptabilite approfondie

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  • Publié le : 12 août 2010
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THEME : COMPTABILITE APPROFONDIE
I-POURQUOI CONSOLIDER ?
Pour une société mère appelée M et une filiale appelée F, la publication par chaque société d’un rapport annuel indépendamment peut induire en erreur la lecture des documents comptables de M. Dans le rapport de M, les titres de participation apparaîtront toujours pour leur valeur d’acquisition. Or, d’une part, la filiale peut très bienaccumuler rapidement des bénéfices et par exemple doubler sa valeur. C’est une première source d’erreur dans l’analyse des performances du groupe formé de M et F. D’autre part le fait de ne présenter au bilan de la mère M que le montant des titres, ne fournit aucune indication sur : la nature des actifs exploités, la situation de trésorerie, l’endettement du groupe.
Le compte de résultat nonconsolidé de M présentera aussi une fausse idée des réalisations de F puisque, d’une part, il n’influera que des dividendes reçus de F et non la totalité du résultat, d’autre part il les indiquera avec un an de retard parce qu’en général, les dividendes concernant le résultat de l’année N étant versés dans l’année N+1.
Il convient donc de supprimer ces sources d’erreur d’appréciation en présentant desdocuments comptables tenant compte des dernières répercussions des opérations économiques sur la situation du groupe.
II-QU’EST-CE Q’UN GROUPE ?
Le groupe est une société-mère (M) ainsi que toutes ses filiales (F). On entend par filiale, une entité contrôlée par une autre entité (sa mère). L’idée fondamentale sur laquelle repose l’existence du groupe est la notion de "contrôle".III-L’ORGANIGRAMME
L’organigramme montre l’interrelation de plusieurs entreprises. Les informations qui permettent d’établir l’organigramme sont fournies à partir du nombre d’actions ou de parts sociales détenus par chaque entreprise. Il permet de dresser la liste des entreprises formant un groupe.
IV-POURCENTAGE DE PARTICIPATION
Pour connaitre quelles sont les sociétés qu’il faut prendre compte pour laconsolidation il faut distinguer le pourcentage d’intérêt et le pourcentage de contrôle.
Le pourcentage de contrôle est égal au rapport entre le nombre de droits de vote dont dispose M dans la participation et le nombre total de droits de vote détenus par les actionnaires de M. Le contrôle réel dépend des votes exprimés lors des assemblées d’actionnaires. C’est à partir du pourcentage de contrôlequ’on mesure le type d’influence exercé par M et permet d’appliquer la méthode de consolidation.
Le pourcentage d’intérêt se calcule sur la base des titres représentatifs du capital ouvrant droit aux dividendes. Il s’agit du pourcentage d’actions de F détenues par M c'est-à-dire la part de situation nette de F appartenant à M. Il représente donc le pourcentage de propriété qui intervient dansl’application de l’une des méthodes de consolidation.
V-LES TYPES DE CONTROLE
Il existe trois types de contrôle
1-Le contrôle exclusif apparaît dans trois cas :
• La détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote dans une autre entreprise ;
• La désignation pendant deux exercices successifs de la majorité des membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance
• Ledroit d’exercer une influence dominante sur une entreprise en vertu d’un contrat ou de clauses statuaires et la société est actionnaire ou associée de cette entreprise.
2-Le contrôle conjoint est le partage du contrôle d’une entreprise exploitée en commun par un nombre limité d’associés ou d’actionnaires, de sorte que les décisions résultent de leur accord.
3-L’influence notable sur la gestionou politique financière d’une société est annoncée lorsqu’une société dispose, directement ou indirectement, d’une fraction au moins égale à 20% des droits de vote de cette entreprise.
VI-LES METHODES DE CONSOLIDATION
La méthode de consolidation des sociétés dépend :
• de la nature du contrôle de l'entité détenue
• du pourcentage de contrôle que la société consolidante détient...
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