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Revenu salariaux

1841 mots 8 pages
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Exposé sur L’IR SALARIAL

Yasmine FADHIL

Aicha JEBBARI

Camélia EL AOUAMI

Le salaire est la rémunération versée à une personne, le salarié, qui travaille pour le compte d’une autre personne, l’employeur, en vertu d’un contrat de travail.

Pour le salarié, le salaire est un revenu qui doit lui permettre de subvenir à ses besoins.

L’IR salarial est l’impôt sur le revenu dont sont redevables les salariés au titre de leur rémunération. Il est prélevé à la source mensuellement par l’employeur et verse au percepteur des impôts.

Sont imposé à l’IR :

Les traitements publics et privés

Les indemnités et émoluments

Les salaires proprement dits

Les pensions

Les rentes viagères

Et sont exonérés de l’IR :

Les ambassadeurs, agents diplomatiques, conseils et agents consulaires de nationalité étrangère en poste au Maroc et qui assujettis à l’IR à raison des revenus qu’ils perçoivent de l’étranger mais sous réserve que la règle de réciprocité soit appliquée par leur gouvernement à l’égard des diplomates marocains en poste à l’étranger

-Les personnes résidentes pour les produits qui leur sont versé en contre partie de l’usage ou du droit à usage du droit d’auteur sur les œuvres littéraires artistiques ou scientifiques.

II-Détermination de l’IR salarial :

Pour le déterminer, faudra passer par plusieurs étapes :

II-1Salaire Brut (SB)

Le salaire brut est composé des éléments suivants :

Salaire brut = Salaire de base+heures supplémentaires+les indemnités + les primes +les allocations familiales + les avantages en nature et en argent

*Salaire de base : il correspond à la rémunération initiale du travail, il peut être calculé de plusieurs manières :

-en fonction du temps de travail :

-en fonction du rendement

-en fonction du chiffre d’affaires

Salaire de base=Nombre d’heures normales *taux d’horaire

*Heures supplémentaires :

Sont calculés de la manière suivante :

25% :6h-21h (jours ouvrant)

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