revision de la constitution

835 mots 4 pages
Intro gnle : droit constitutionnel

1- L'Etat

2- La constitution

cf : notion de constitution, vie de la constitution, la protection juridique de la constitution → contrôle de constitutionnalité.

3- Le régime représentatif

présentation des différents type de régime politique, les régime représentatif comme organisation typique des démocratie occidentale et moderne, le suffrage et mode de scrutin comme manifestation du régime représentatif

Le droit constitutionnel est l'une des disciplines fondamentale
Le droit est un terme polysémique → plusieurs sens

3 sens principaux : _ faculté d'agir (ex : vote) _ une discipline juridique particulière cad un ensemble de règles de normes qui vont régir un champ d'activité particulier (ex : activité commerciale) _ sens scientifique : désigne la qui science qui étudie les normes, qui cherche à les comprendre, à les expliquer et parfois même a les critiquer.

1) Le dt C comme branche du dt
2) L'objet du dt C cad les phénomènes politique
3) Les sous bassement du dt C 1) Le dt C comme branche du dt

Le dt C est un mode de régulation sociale comme les autres branche du dt.
Le dt C est un discours de pouvoir.

Le dt C est une csq directe de l’organisation de la société → nécessaire du fait que nous avons besoin de règle. Spécificité des règles juridiques Emanuel Kant « Fondements de la métaphysique des mœurs » 1787. Kant fut le 1er a identifier 2 type de règles qui gouverne notre conduite :

_ règle autonome : règle que chacun d'entre nous s'impose, ex : moral, politesse, religieux...
_ règle hétéronome : règle imposé de l’extérieur par une autorité ou un pouvoir institutionnalisé

Ce sont des norme, c'est le dt. Elles sont obligatoire car l'état peu obliger les gens à les appliquer car c'est le seul qui dispose du monopole de la contrainte légitime.
Le dt c'est l'ensemble des règles étiquetés et sanctionné

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