risque industriel
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R6
REGLE
D’ORGANISATION
Service de Sécurité Incendie
Version numérique - Reproduction exacte de la version papier à l'exception des pages blanches qui ont été supprimées.
Edition 04.2000.0 (Juin 2000)
Fédération
Française
des Sociétés d'Assurances Cette règle a été élaborée au sein des instances de la direction des assurances de biens et de responsabilité de la Fédération
Française des Sociétés d'Assurances.
AVERTISSEMENT VERSION NUMERIQUE
Les pages blanches 2, 4, 14 et 18 de l'édition papier ont été supprimées.
CNPP ENTREPRISE 2000
ISBN : 2-900503-38-8
ISSN : 1283-0968
"Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article
L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée dans les conditions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article L.122-5, d'une part que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
Editeur :
CNPP ENTREPRISE S.A.R.L. – Service Editions
BP 2265 – F 27950 Saint-Marcel
Tél 02 32 53 64 34 – Fax 02 32 53 64 80
Minitel 3617 A2P
Organisation d’un service de sécurité incendie – R6
Fiche descriptive
Préambule
Ont été consultés, les organismes suivants :
- CNPP (Centre National de Prévention et de Protection), département technique, - AGREPI (Association des ingénieurs et cadres agréés par le CNPP).
Objet
L’organisation d’un service de