Formalisation du savoir et des outils dans le domaine des risques majeurs (DRA-35)

-14 Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles

Ministère de l’Écologie et du Développement Durable

Direction des Risques Accidentels

Décembre 2004

Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles

INERIS DRA –2004/P46055/JCn

Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles

-14

INERIS

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Direction des Risques Accidentels

DECEMBRE 2004
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Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles

INERIS DRA –2004/P46055/JCn

Auteurs J. CHAINEAUX Relecteurs R. LÖDEL C. JOLY B. DEBRAY Vérificateur final O. SALVI Approbateur

Qualité Adjoint au responsable de l'unité sécurité des procédés, Direction des risques accidentels Qualité Délégué aux prestations privées, Direction des Risques Accidentels Responsable du suivi du volet 1 du programme DRA-35 Responsable du programme DRA-35 Qualité Délégué Scientifique de la Direction des Risques Accidentels Qualité Directeur de la Direction des Risques Accidentels

Emargement Signé Emargement Signé Signé Signé Emargement Signé Emargement Signé

B. FAUCHER

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PREAMBULE
Le présent document a été établi : au vu des données scientifiques et techniques disponibles ayant fait l’objet d’une publication reconnue ou d’un consensus entre experts, au vu du cadre légal, réglementaire ou normatif applicable.

Il s’agit de données et informations en vigueur à la date de l’édition du document, décembre 2004. Le présent document comprend des propositions ou recommandations.