Le roi dans la Constitution de 1791

Dimitrios Kokkoris
C19
Problématique : Quelle est la place et le rôle du roi dans la Constitution de 1791?

L'article 2 de la constitution de 1791 énonce que « la personne du roi est inviolable et sacrée ; son seul titre est Roi des Français ».
La notion de roi en France a évolué avec cette constitution. Avant 1791, la personne du roi pouvait se définir comme étant l'autorité suprême du royaume, détenteur unique de l'ensemble des pouvoirs et tirant sa légitimité des lois fondamentales du royaume. La constitution de 1791 pose comme principe fondamental la séparation des pouvoirs. Dès lors, le roi n'est plus l'entité suprême du royaume. En effet, la Constitution énonce en son article 3 qu'« il n'y a pas d'autorité supérieure à celle de la loi. Le roi ne règne que par elle, et ce n'est qu'au nom de la loi qu'il peut exiger l'obéissance. »Cette Constitution est une innovation par rapport à l’ancien régime. C'est la première Constitution écrite de la France, à la différence des lois fondamentales du royaume qui étaient de nature coutumière. De plus, il n'est plus question seulement en 1791 de la succession au trône et du statut de la couronne, pour les hommes de 1791 la Constitution doit contenir l'ensemble des règles juridiques qui déterminent l'organisation de l'Etat. Le 5 mai 1789, le roi Louis XVI convoque les états généraux afin de mettre un terme à la crise que traverse le royaume et le 17 juin, le Tiers État s'intitule Assemblée nationale. La première assemblée issue des états généraux s'est qualifiée elle-même le 9 juillet 1789 d'Assemblée nationale constituante dont la finalité est de donner au peuple français une Constitution. La preuve est qu'elle ne se sépare que le 30 septembre 1791, une fois que la Constitution a été votée le 3 septembre de cette même année et après que le roi ait prêté serment à la Constitution le 14 septembre.
La Constitution est rédigée par une assemblée constituante, mais