Rome et les origines de l'etat de droit

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  • Publié le : 31 mars 2010
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Leçon 1 : Rome et les origines de l’Etat de Droit

▪ L’expérience juridique de Rome sur plus d’un millénaire : de la promulgation des XII Tables en 451 av J.C jusqu’aux Codifications des Empereurs Byzantins au VIème s

▪ En 1000 ans, le Droit Romain a évolué au gré des bouleversements économiques, sociaux que le monde Romain a connu sans rupture

▪ on divise Rome en 3 grandes périodes :- Du XIIIème siècle au IIème av J.C : c’était la période archaïque.

- Du IIème siècle av J.C au IIIème ap J.C : c’était la période Classique

- Du IIIème au VIème siècle ap J.C : c’était la période Post – Classique.

▪ 3 Régimes connus par Rome :

- la Royauté 753 av J.C à 509 av J.C 

- 509 av J.C à 27 av J.C : Période Républicaine Romaine : triomphed’Octave en 27 mettant fin à la République.

- De 27 av J.C à 467 ap J.C : l’Empire

▪ La période archaïque du droit Romain : origines Rome à la 2nde Guerre Punique (développement de Rome autour des 7 collines) ( Rome commence à devenir puissante puis conquête du bassin Méditerranéen marqué ( Période la plus féconde du Droit

▪ Période Classique, 3 phénomènes :

- Montée enpuissance de la législation impériale

- influence du Droit provincial : droit particulier des peuples habitant les provinces soumis à la Souveraineté Romaine

▪ On a enfin l’influence du Christianisme sur la législation impériale après le IVème siècle ( réformes, disparition de certaines institutions archaïques, le Droit Romain a connu des infléchissements de certains faits juridiques.fondation de cette édifice : “jus civile” : c’est-à-dire le droit des citoyens Romains, c’est-à-dire le droit de la Cité Romaine.

▪ Droit de la Cité : Droits que produisent la Cité  ET droits qui fondent la Cité.

Section 1 : La naissance d’un droit profane.

▪ Selon la légende la première législation Romaine daterait du VIIIème siècle av J.C (règne de Numa) ( Législation écrite par Numasous la dictée de la nymphe Egérie => « fas »

▪ droit révélé par les dieux, secret entouré d’un véritable Arcane (silence) ( propriété des frères, des pontifes : culte de la Cité : Pontife ( fonction patricienne, relève de l’Aristocratie Romaine. Patriciens fondent leur domination politique sur les Plébéiens sur ces connaissances

▪ Au Vème siècle av J.C : remise en cause de ce système parles plébéiens ( droit doit être connu de tous

Paragraphe premier : Le caractère sacral du très ancien droit romain

A- Les anciennes coutumes claniques

▪ droit viendrait de coutumes rigoureuses « Mores majorum » qui organisaient la vie des gentes (Quirites) ( organisent la subordination juridique des membres de la famille du « pater familias » (droit de vie ou de mort)

▪organisaient aussi les propriétés collectives de terres & réglementaient la transmission de Biens entre vifs ou à cause de la mort

▪ organisaient le droit pénal jusqu’au VIIIème siècle et l’élection du roi

▪ En 620 av J.C fondation de Rome( quand un litige survenait, les Rois et les pontifes se consultaient et leurs décisions trouvent leurs fondements dans les mores.

B- Le secret desformules

▪ le droit c’était le “jus fasque” ( désigne l’accomplissement d’un formalisme religieux précis.

▪ « fas » : protection accordée par les Dieux. et “Jus” correspond au Commandement divin

▪ formalisme permet d’obtenir l’approbation Divine sur un acte juridique

▪ Pour introduire le “sacramentum”, chaque plaideur devra accomplir un rituel de gestes et de parolesdéterminés : se tromper d’un mot ou d’un geste réduit à néant l’action.

▪ promulgation des lois des XII Tables va permettre de rendre publique ces coutumes et de provoquer l’effacement du caractère religieux du Droit.

Paragraphe deuxième : La promulgation de la loi des XII Tables

A- La crise sociale du Vème siècle avant JC

▪ C’est le monument législatif le plus vénéré des...
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