Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques

Fiche n° I-4
"La revue des bases des études d'exécution"

généraux pour certaines données particulières. La liste n’est bien évidemment pas exhaustive et il appartient au maître d’œuvre de l’adapter à son ouvrage et de s’assurer que ses particularités sont correctement appréhendées. 1. Objet de la présente fiche et rappels
Cette fiche a pour objet d’aider le maître d’œuvre et, le cas échéant, le bureau de contrôle extérieur des études d’exécution qu’il aura désigné, à s’assurer que l’ensemble des données et hypothèses nécessaires à la justification et à la réalisation d'un ouvrage courant
(au sens de la circulaire du 5 mai 1994) sont correctement prises en compte par l’entreprise.
Le marché impose habituellement à l’entrepreneur de fournir à l'approbation du maître d’œuvre un document définissant les bases des études d’exécution. Ce document est en général établi par le bureau d’études d’exécution à partir des données et informations figurant dans les pièces techniques du marché complétées au besoin suivant les propositions techniques de l’entreprise. Ce document porte habituellement le nom de "note d’hypothèses".
Bien que le commentaire de l’article 32.2 du fascicule 65 A du CCTG1 précise que la remise d’un tel document n’est normalement à prévoir que lorsque "le caractère non courant de la conception ou la faible définition au niveau du marché entraînent un risque sérieux de discussion de ces bases", il n'exclut pour autant nullement "un échange de vue sur ces questions à l’initiative de l’une quelconque des deux parties". À l’instar de ce que prévoient les pièces techniques des marchés rédigées à l’aide du logiciel CAPT DCE, nous recommandons d’exiger systématiquement la remise d’une note d’hypothèses.

2. Contenu de la fiche
Cette fiche fixe le contenu type de la "note d’hypothèses" que doit fournir l’entreprise. Elle