Le modèle parlmentaire anglais

Le régime parlementaire anglais est né lors du conflit Couronne / Noblesse + Eglise. Il se matérialise par la Grande Charte de 1215 : aucun impôt ne peut être levé sans le consentement de la curia major, conseil réunissant les représentants de la noblesse et du haut clergé puis à la fin du siècle les représentants des villes. Les bourgeois et les nobles finissent par se réunir séparément Chambre des communes / Chambre des lords.
Le parlement se réunit pour des décisions générales limitées, les effectifs augmentent et la durée des mandats s’allonge enracinement des institutions parlementaires (1376 speaker).
XVII : installation réelle du parlementarisme. Il y a guerre civile entre la monarchie Charles Ier (monarchie absolue) et le parlement. La procédure de l’impeachment se développe. Le conflit s’achève par l’abolition de la fonction royale et de la chambre des lords. Vient la dictature de Cromwell qui rétablit le bicamérisme. La monarchie doit accepter de partager son pouvoir avec les chambres (1660). Le parlement impose de grands textes fondamentaux Habeas corpus 1679, Bill of rights 1689, l’Act of settlement (1701) limitant les pouvoirs législatifs du roi (perte du droit de veto etc). 1688 vient la dynastie d’Orange après la révolution choisie par le parlement. Le vote de l’impôt devient annuel et les sessions parlementaires régulières. A partir de là le régime parlementariste européen connaît des évolutions. Les ministres restent responsables devant le seul monarque Consolidation coutumière de la responsabilité des ministres : accession de la Maison de Hanovre à la couronne (1715) renforce l’autonomie : les premiers monarques ne parlent pas couramment l’anglais et viennent rarement au conseil. La pratique du contreseing ministériel traduit autonomie des ministres par rapport au monarque et la responsabilité pénale (impeachment) évolue vers une responsabilité politique. XIX parlementarisme dualiste : cabinet