Révision ias 39

564 mots 3 pages
Révision de l'IAS 39 - (1)
Une profonde révision de l’IAS 39 est en vue (1)
Le Board a décidé de réviser profondément le contenu de l’IAS 39 et, finalement, de le remplacer par des IFRS. Le projet de révision s’articule en trois volets séparés dont le premier est en cours de discussion :
Phase 1 : le classement et l’évaluation des instruments financiers ;
Phase 2 : les dépréciations (méthodologie)
Phase 3 : les opérations de couverture.
Un premier exposé-sondage a été publié en juillet 2009 couvrant la phase 1. Dans le but de simplifier les règles relatives aux instruments financiers, il prévoit de traiter les actifs et les dettes financiers en deux catégories :

A - La première catégorie serait évaluée au coût amorti. Elle comprendrait les actifs et passifs financiers répondant aux deux critères suivants :
• - L’opération aurait à l’origine une nature de prêt : elle se caractérise par une série de cash flows futurs correspondant au remboursement du principal et à des intérêts ;
• - Et serait gérée sur une base contractuelle.
Ainsi les instruments de capitaux propres (au sens des IFRS) en seraient exclus puisqu’ils ne répondraient pas au premier critère et l’acquisition de titres d’emprunts déjà en circulation non plus puisqu’ils ne proviendraient pas d’une base contractuelle mais d’une acquisition.
B – La seconde catégorie regrouperait le reste des instruments financiers et l’évaluation s’effectuerait à la juste valeur.
REMARQUES : Finalement le Board (lettre du 21 octobre 2009) a décidé de limiter à court terme la révision de l’IAS 39 aux seuls actifs financiers.
Il faut également noter, pour être plus complet, que cette décision s’accompagne de l’abandon (même lettre du 21 octobre) d’un autre projet qui portait sur l’évaluation du risque de crédit dans les dettes. Un document de travail (Discussion Paper DP/2009/2) avait été publié en juin dernier à ce sujet. Selon le Board, de nombreux commentaires étaient défavorable à la prise

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