PARTIE 2
LES DROITS SUBJECTIFS
Les droits subjectifs sont des prérogatives reconnues aux sujets de droits objectifs pour la satisfaction d’un intérêt personnel. C’est d’abord le sujet du droit, il s’oppose au droit objectif ex : le droit de créance, etc. Ce caractère subjectif du droit donne assez de controverse du droit. Certains auteurs considèrent que le droit subjectif est en réalité objectif «selon Hérens », il dit que le droit subjectif a un aspect subjectif mais il est avant tout objectif car il vient du droit objectif. D’autres considère que le droit subjectif est purement subjectif dans la théorie, qu’il est un pouvoir de volonté donc c’est totalement personnel. Malgré toutes ces controverses il faut souligner que c’est une notion fondamentale d’un point de juridique mais aussi d’un point de vue pratique. Selon Portalis « les subjectifs sont au service de l’homme ». Autrement dit pour appliquer le droit subjectif on a pas besoin de droit objectif par exemple : le droit pénal. Pour relativiser l’importance du droit subjectif c’est qu’ils sont subordonnés par le droit objectif. On ne peut pas exercer un droit subjectif de manière abusive. C’est une notion très abstraite.
Titre préliminaire 1 : la personnalité juridique
C’est la capacité de « …définition de la personnalité juridique » qui a des droits subjectifs ? Nous avons les personnes physiques et personnes morale qui sont des groupe de personne
Chapitre 1 : les personnes physique
Ce sont les personnes humaines telles qu’elles sont appréhendé par le droit.
Section1 : l’existence de la personnailté juridique
Paragraphe2 : l’acquisition de la perseonnalité juridique
Elle est lié a la naissance, elle s’acquierent par la naissance et la naissance : par la aissance signifie donc que le l’ambrion ou le phetus ne sont pas considerer coe des droits. L’embrion et le phetus Ce sont des personnes potentiels. Il ya une protection de ces deux personnes potentiel. Mais il ya aussi le repsect a la vie dès son