FISCALITE 2010

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Table des matières

COMMENT CALCULER L’IMPOT SUR LE REVENU 3
I - Le revenu imposable 3
A - Détermination du revenu imposable 3
B - Calcul de l’impôt 5
C - Réductions d’impôt 11
D - L’impôt proportionnel 13
E - Les crédits d’impôt 13
Le revenu fiscal de référence 16
II - LES REVENUS DU TRAVAIL 17
A - LES REVENUS DES PROFESSIONS SALARIEES 17
B- LES PROFESSIONS NON SALARIEES 19
III – LES REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS 22
Le prélèvement libératoire 22
Frais et charges déductibles des revenus de capitaux mobiliers 23
A- Les dividendes 24
B – Les intérêts fixes 27
C - Revenus d'OPCVM (SICAV et Fonds Communs de Placement) 29
D - Régimes particuliers 30
E - contrats d'assurance vie 32
IV - LES REVENUS FONCIERS 33
Les régimes de droit commun 35
Les régimes spécifiques 40
V - LA LOCATION MEUBLEE 57
Le régime de la location meublée professionnelle 57
Les loueurs en meublé non professionnel 59
VI – LES PLUS-VALUES IMMOBILIERES 61
VII - L'IMPOSITION DES PLUS-VALUES SUR VALEURS MOBILIERES 64
LE BOUCLIER FISCAL 71
Revenus pris en compte 71
Impôts pris en compte 72
Modalités d'exercice du droit à restitution 73
L'IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE (ISF) 75
I - Les personnes imposables 75
II – Les biens imposables 76
L’assurance-vie 76
Les rentes viagères 77
Les valeurs mobilières 77
Les bons du Trésor et autres bons d’épargne 77
Les meubles meublants 78
Les biens grevés d’usufruit 78
III – Les exonérations 79
A - Certains biens sont totalement exonérés d'ISF. 79
B - Certains biens sont partiellement exonérés d'ISF 81
IV – La déductibilité du passif 86
V – Le calcul de l’ISF 87
Réductions d’ISF 87
Plafonnement de l'ISF 88
VI – Les sanctions 90

COMMENT CALCULER L’IMPOT SUR LE REVENU

I - Le revenu imposable

A - Détermination du revenu imposable

Pour calculer l’impôt sur le revenu il faut d'abord calculer le montant du revenu imposable. Celui-ci s'obtient en additionnant les résultats nets de chacune