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2 Université Paris1 – Conférence de méthodes – Exposé

1 Etat, Nation, Souveraineté.

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Dans le cadre du cours de Mme Cohendet
Licence de Sciences Politiques

INTRODUCTION

Dans Les misérables, Victor Hugo défend en ces termes les émeutes qui ont parcouru la première moitié du XIXème siècle: "Rétablir la vérité sociale, rendre son trône à la liberté, rendre le peuple aupeuple, rendre à l'homme la souveraineté, replacer la pourpre sur la tête de la France, restaurer dans leur plénitude la raison et l'équité, supprimer tout germe d'antagonisme en restituant chacun à lui-même, anéantir l'obstacle que la royauté fait à l'immense concorde universelle, remettre le genre humain de niveau avec le droit, quelle cause plus juste et, par conséquent, quelle guerre plus grande?".Ce témoignage d'un grand homme du XIXème siècle présente un intérêt de trois ordres dans une réflexion sur l'articulation des notions d'Etat, de Nation et de souveraineté: d'une part, il nous rappelle que la mise en parallèle de ces trois termes est un produit de l'histoire et qu'elle n'a pas d'évidence absolue; d'autre part, cette réflexion témoigne de la prégnance de ces trois notions dans unepériode majeure de redéfinition de l'Etat et de la légalité; enfin, elle met l'accent sur les enjeux et valeurs qui y sont associés: la liberté, l'équité, la paix, le droit, la dignité du peuple. Cette phrase de Hugo nous rappelle en somme à quel point la réflexion sur les rapports et les antagonismes de ces trois notions d'Etat, de Nation et de souveraineté constitue un enjeu dans un régime quise veut démocratique.

On peut définir l'Etat, de façon minimale, comme une personne en droit international, et une institution exerçant son contrôle politique sur un territoire et une population donnée. Une précision sur les modalités et les conditions de ce contrôle est apportée par la définition sociologique de l'Etat qui se base, non sur ses domaines d'action (qui sont variables etconstamment objets de débats comme le montre la réflexion sur une "crise de l'Etat-Providence"), mais sur son moyen spécifique: le concept de monopole de la violence physique légitime. L'articulation de la notion d'Etat à celles de Nation et de souveraineté implique un approfondissement de ce concept de légitimité, que la philosophie utilise pour opposer la puissance et le droit. En effet, l'Etat de droit aété imaginé à travers la remise en cause de sa souveraineté qui caractérisait l'Etat de puissance.

Les théoriciens ont alors cherché à redéfinir la souveraineté en la plaçant du côté de la Nation, et la reconnaissance dans une Constitution de la souveraineté nationale est considérée comme un gage démocratique. Toutefois, la définition de la Nation permet de distinguer des complexités dans sesrelations à l'Etat, notamment dans la définition même de sa souveraineté. On considère traditionnellement la Nation comme un ensemble d'individu unis par une culture commune mais également par une volonté de se reconnaître des droits et des devoirs mutuels ( on parle aussi d'une conscience d'un "destin commun"), et enfin par leur convergence avec une unité politique: l'Etat, tout en reconnaissantla souveraineté nationale, serait aussi un des garants de l'existence de la Nation, tout comme il s'impose, bien qu'étant inscrit dans la sphère du droit, comme la seule instance capable d'instaurer le droit.

La construction historique de l'Etat-Nation a apporté une réponse à cette tension en identifiant la Nation à l'Etat: "du fait du système de la souveraineté nationale, le mot "nation" nedésigne pas une masse amorphe d'individus mais bien la collectivité organisée des nationaux en tant que cette collectivité se trouve constituée par le fait même de cette organisation en une unité indivisible" (Carré de Malberg, théoricien juridique). L'existence de la nation et sa souveraineté politique sont synchrones et la volonté de la Nation est identique à celle de ses porte-parole. Pourtant,...
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