Sciences juridiques et politiques
Auteur : Ari CHERIF
Introduction L’activité de transport est si familière à l’homme que le profane n’en saisit pas toujours l’importance et la complexité. L’homme a toujours faits du transport, d’abord par lui-même, ensuite par l’utilisation d’animaux et en fin par des engins. Mais il faut attendre le cours du 20ème siècle pour voir les premières réglementations sur le transport notamment ceux des marchandises et des personnes, ces règlementations connaitront par la suite une expansion jusqu'à atteindre l’Afrique à travers les regroupements interétatiques régionales comme la CEDEAO, l’UEMOA, le CEMAC pour ne citer que ceux-là.
A travers ces réglementations, il ressort clairement qu’à l’occasion de l’exécution du contrat de transport, divers obligations incombent au transporteur qui en tant que bailleur, dépositaire, mandataire, pouvant engager sa responsabilité à divers niveaux.
Donc pour mieux appréhender cette responsabilité, on ne retiendra que la responsabilité qu’encours le transporteur en sa seule qualité de transporteur. On se limitera par conséquent à l’étude de la responsabilité contractuelle du transporteur à l’exclusion de sa responsabilité délictuelle qu’il peut engager en temps que gardien de ses propres engins, car ne mettent en cause sa qualité de transporteur.
Cependant, dans quelle condition le transporteur se verra sa responsabilité engagée ? I. Les conditions de mise en œuvre de la responsabilité du transporteur dans les contrats de transports internationaux
Il est question d’analyser les différents types de responsabilité et de leurs caractéristiques.
A. Les caractéristiques de la responsabilité Le dommage est le premier caractère de la responsabilité, en effet, son importance et sa nature sont variables, de même que les