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Sciences politiques

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18 janvier : exposé

Chapitre 1 : Constitutions et révolutions des empires

Section 1 : Les régimes autoritaires

Paragraphe 1 : Le régime de la terreur (1793 - 1795)

La convention a été élue le 10 Aout et considère que « le gouvernement provisoire sera révolutionnaire jusqu’à la paix ». Ainsi, la constitution du 24 Juin 1793 ne sera jamais appliquée. Se substitue à cette constitution un régime de dictature.

Constitution du 24 Juin 1793 : constitution de l’An 1 : pouvoirs théoriques

|Présentation |Contenu |Régime |
|Constitution montagnarde |Démarre par une déclaration des droits |Chambre monocamérale : monocaméralisme = |
|Jamais appliquée car mise en place de la |Pose un régime d’assemblée (confusion des |corps législatif |
|terreur |pouvoirs) |Environ 750 membres élus au SU masculin |
|Acceptée par le peuple à une très large |Consacre la souveraineté populaire |Durée de la législature : 1 année |
|majorité |Utilise la technique du référendum |Pouvoir exécutif : conseil exécutif |
|Longue : 400 articles |Consacre le SU pour les hommes |composé de 24 membres élu par le corps |
| |Qualité de citoyen largement étendue aux |législatif pour 2 ans |
| |étrangers | |

* Constitution en sommeil en mai 1793 lorsque le comité de Salut public prend le pouvoir avec Robespierre et s’ouvre la période dite de la Terreur, brutalité du régime * Régime fait régner l’ordre à l’intérieur mais donne aussi la victoire aux armées françaises :
Mesures

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