Droit Constitutionnel – Séance 2 : L'avénement de la Vème république

DG pose les fondements et prémises sur fonctionnements des instiutions de la Veme
Dans le contexte s'instaure le régime de la Ivème république ? 1946, on sort de l'après guerre. Régime de Vichy, dont la personnalité du Mr.Pétain qui en 1940, le 10 juillet va prendre les pleins pouvoirs et par opposition le gvt provisoir le GPRF va être institué par le général DG, 1946 c'est aussi une période troublé par l'après-guerre, période de pacifisation. 1946 c'est également le début de la guerre froide, mais d'un point de vue nationale c'est aussi la volonté d'un rapprochement avec l peuple , notemment avec les avants projets de C d'avril 1946 qui va être rejeté par voie référundaire. Par la suite c'est ce qui va nous emmenait au discours de Bayeux du 16 juin 1946, qui va servir de postula à l'avant-projet de 1946 et à l'adoption le 13 octobre 1946 de la constitution de la Ivème république. Aussi dans l'avènement de la Vème république l'echec de la Ivème y est pour beaucoup, sous la Ivème république il y a une très grande instabilité gouvernemental. La seconde partie de la république a ete marqué egalement avec le contexte historique et la difficulté à régler la question coloniale. Il y a également la crainte de tomber dans une régime autoritaire, totalitaire DG donne l'exemple de l'allemagne, l'espagne et l'italie. Mais plus généralement la IV ème république est marqué par le régime d'assemblée ou conventionnel, c'est à dire le régime qui octroie une certaine domination du pouvoir législatif, sur l’exécutif ce qui marque l’instabilité. Ce sont l'ensemble de ces problématique qui entrainent la chute de la Ivème république.

Document 2 : La loi consti du 3 juin 1958
L'idée ici est d’éviter la dérive lancer par le maréchal Pétain, un événement important à lieu en mai 58 avec le gouvernement de Pierrre Pflimin, le putch d'Alger = l'attaque du gouvernement d'Alger qui vont finalement amener la démission de