Secteur auto au maroc

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  • Publié le : 1 août 2010
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Remerciements
Nous aimerions remercier l’ensemble des membres de nos familles qui nous ont aidés, soutenus et encouragés, pour leur considérable et immense soutien. Nous adressons également nos remerciements les plus sincères à nos amis qui n’ont cessé de nous témoigner sympathie et fidélité.
Nous remercions monsieur Aziz Ouia qui a veillé à la direction de ce travail. Nous tenons à luiexprimer toute notre gratitude pour ses précieux conseils et ses judicieuses remarques, pour son sérieux et sa constante disponibilité, pour l’effort permanent qu’il ne cesse de fournir afin de prodiguer une formation de haut niveau.
Nous voudrions finalement manifester notre respect et notre reconnaissance envers tous les professeurs qui se sont dévoués corps et âme tout au long de cette annéeuniversitaire pour nous transmettre, étudiants et étudiantes, leurs valeureuses connaissances.
Et, pour n’oublier personne, nos remerciements s’adressent à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à notre formation.

SOMMAIRE


Remerciements
SOMMAIRE
Introduction
PREMIÈre partie
Formation et déroulement des contrats
Chapitre I : Caractéristiques et réglementations descontrats
Section 1 : Nature et qualification du contrat d’assurance
Section 2 : Réglementation du contrat
Chapitre II : La conclusion du contrat
Section 1: Les parties au contrat
Section 2 : Formation prise d’effet et durée du contrat
Section 3 : La preuve du contraire
Section 4 : La résiliation du contrat
Chapitre III : Les éléments constitutifs du contrat
Section 1 :L’évaluation de la prime
Section 2 : Le paiement de la prime
Chapitre IV : Le sinistre
Section 1 : La déclaration du sinistre
Section 2 : Le règlement du sinistre
DEuxiÈme partie
ASSURANCE AUTOMOBILE
Chapitre I : Assurance de la responsabilité civile « automobile »
Section 1 : Qui doit assurer
Section 2 : Contenu de la garantie
Section 3 : Tarification AutomobileSection 4 : Exclusions
NB : Carte verte / Orange
Chapitre 2 : ASSURENCE DES RISQUES DIRECTS
Section 1 : Dommage au véhicule
Section 2 : Incendie
Section 3 : Le vol
Section 4 : Brise glaces
Chapitre 3 : Garantie complémentaire
Section 1 : défense et recours
Section 2 : personnes transportées
Section 3 : abonnement a une convention d’assistance
Chapitre IV : En casd’accident
Section 1 : Constat amiable
Section 2 : Accident en chaîne
Section 3 :En cas de blessures ou de mort
Section 4 : Comment va être indemniser les victimes ?
NB - fond de garantie automobile
Annexe
Vocabulaires et document usuel

Introduction
Mal connu au Maroc le droit des assurances sous-tend le vie social , et économique ,puis qu’ il est une conditiond’indemnisation des victimes, et une possibilité pour les entreprises d’entreprendre en s’exposant aux risques liés a leur exploitation ,ou aux produits mis sur le marché.
L’ assurance peut être définie de point de vue juridique comme suit  «  c’est l'opération par laquelle un assureur organise en mutualité une multitude d'assurés exposés à la réalisation de risques déterminés, et indemniseceux d'entre eux qui subissent un sinistre grâce à la masse commune des primes collectées. »
C’est purement juridique. !! a ce point on trouve qu’ il est très important de savoir aussi le contenu de la définition technique de l assurance selon laquelle le contrat d’ assurance :
  « est le contrat par lequel une partie, dénommée le souscripteur se fait promettre par une autre partie, dénomméel'assureur, une prestation en cas de réalisation d'un risque, moyennant le paiement d'un prix appelé prime ou cotisation. L'assurance résulte d'un mécanisme financier induit par les exigences de protection des patrimoines contre les risques. »

Elle est donc liée au développement du commerce et aux transformations sociales. Cette interaction a donc donné naissance à un Droit spécifique,...
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