Sécurité dans le Bâtiment et les Travaux Publics

Guide pour l’analyse des risques et le choix de mesures de prévention
Septembre 2000

PREAMBULE

L

e présent document est un guide qui s’adresse aux chefs d’entreprise, aux maîtres d’ouvrage, aux maîtres d’œuvre et aux coordonnateurs. Son objectif est la mise en œuvre d’une méthode simple qui permette le choix de mesures de prévention efficaces. La méthode qui est exposée est utilisable, tant sur les chantiers du BTP, que lors des opérations ultérieures sur l’ouvrage.
Cette méthode consiste à réaliser pour chaque chantier une analyse des risques(1) . Le présent document est destiné à formaliser cette analyse ainsi que le choix des mesures de prévention correspondantes. ● Ce guide doit aider les chefs d’entreprise, les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les coordonnateurs à réaliser l’analyse des risques des opérations dont ils sont chargés. Cette analyse fondée sur les interventions des opérateurs, leur permettra de trouver et de mettre en place des mesures de suppression des risques ou de prévention adaptées aux situations dangereuses.
● Ce guide peut aussi être mis en pratique dans des domaines très variés tels que ceux cités dans le chapitre 4(2).
● Les problèmes liés à la coactivité peuvent être repérés à l’aide d’autres méthodes.

(1) La loi du 31 décembre 1991 impose aux chefs d’entreprise «d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des salariés…»
La loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 précise que les «principes généraux de prévention» (Art. L. 230-2) qui s’appliquent au chef d’établissement s’appliquent dans le cas d’un chantier du bâtiment ou de génie civil aux : maître d’ouvrage, maître d’œuvre et coordonnateur, tant au cours de la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet que pendant la réalisation de l’ouvrage.
Les deux premier principes sont :
(a) EVITER LES RISQUES
(b) EVALUER LES RISQUES QUI NE PEUVENT PAS ETRE EVITES
(2) Sécurité des