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sepration stricte des pouvoirs

1327 mots 6 pages
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TD droit constitutionnel

La séparation strictes des pouvoirs

Dans quelle mesure peux on parler d'une sepration stricte des pouvoirs?

I – Le modèle réussi : les etats unies

«Il faut délaisser les pays des trônes et les pays ou les mœurs politiques sont largement liées à la tradition: il faut aller au Etats Unies»
Les états unies sont un nouveau pays, car crée par la constitution du 17 septembre 1787 , elle crée l'états fédéral américain et c'est la premiére constitution dite écrites.
La premiére constitution américaine est celle de virginie en 1776 date de l'independance des colonies americaine vis à vis de l'Angleterre.
Pendant dix longues années les américains vont réfléchirs à la forme de gouvernement qu'ils doivent instaurer pour ce nouvel états défait de la colonisation anglaise.
Ils réfléchissent aux conditions de passage de la confédération à la fédération pour aboutir à l'idée que la création de l'états fédéral constitue le meilleur mode de gouvernement pour ces nouveaux états.
La fédaration permettait aux états de s'associer et donc de se protéger des menaces exterieures.
Aux commencement elle contient un certains nombre de dispositions relative a l'organisation des pouvoirs fédéraux , trois grand pouvoirs à séparer.
Une serie d'amendements qui vont fixer les droit et libertés principale des américains au plus haut niveau de l'ordre juridique. ( liberte de religion , liberte d'association , liberte du port d'armes ) d'autres sont ensuite vote après la guerre de sécéssion 13e et 14eme amendements notament l'abolition de l'esclavages , interdiction discrimination raciale .

a) La spécialisation fonctionnelle sricte

1) le principe de spécialisation fonctionnelle

Le principe de spécialisation fonctionnel signifie que chaque organes constitutionnel ( éxécutif,gouvernemental,judiciaire) detient l'exercice d'une fonction de manière exclusive.

Le congrès ( assemblée qui réunit la chambre des representants et le sénats )

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