Auteurs : CETE de l'Est
ONEMA
décembre 20 1 3

Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques
Cas de la faune piscicole

Economie
Environnement
Conception

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La prise en compte des cours d'eau dans les projets d'infrastructures linéaires s’est longtemps limitée à l'étude des enjeux hydrauliques et à la prise en compte des risques d'inondations. De ce fait, leur franchissement et aménagement étaient réalisés de manière à assurer la pérennité des projets sans se soucier véritablement des autres enjeux associés aux milieux aquatiques, en particulier des fonctions biologiques qu'ils assurent : corridor de déplacement de la faune, zones préférentielles de reproduction, d'alimentation, d'abris ou de repos pour de nombreuses espèces animales terrestres, milieux de vie des espèces aquatiques. La « loi pêche » de 1984 [1], la « loi sur l’eau » de 1992 [2], la « Directive Cadre
Européenne sur l’Eau (DCE) » de 2000 [3] et la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de
2006 [4] ont enrichi cette approche purement hydraulique du franchissement des cours d’eau. Il importe désormais de rétablir la continuité écologique au sein de ces infrastructures, via la mise en place d'ouvrages adaptés aux enjeux environnementaux comme aux risques hydrauliques.
Sommaire
1- Introduction .............................................................................................................................................2
2 - Les ouvrages hydrauliques concernés................................................................................................3
3 - Le constat.................................................................................................................................................3
4 - Éléments clés de la réglementation....................................................................................................6
5 - Paramètres à prendre en compte lors du franchissement d'un cours d'eau..............................6
Conclusion..