Shahab

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  • Publié le : 22 novembre 2011
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Droit constitutionnel

La notion de constitution approche formelle= observe le texte constitutionnelle comme une norme juridique et même en que tant que norme juridique suprême c’est à dire comme la norme qui gouverne les conditions de validité de toutes les autres normes des ordres juridiques. A l'inverse une définition matérielle de la constitution attachera a lister les éléments qui sontobligatoirement contenus dans un texte constitutionnel, la constitution est la norme qui définît les organes de état ou qui proclame les droits fondamentaux de la fonction humaine.

A) notion de constitution : approche formelle
Qui édicte la constitution? Quelle valeur a ce texte constitutionnel?

1) auteur de la constitution : le pouvoirconstituant

Historiquement ce sont les monarques, les rois, investit du pouvoir divin et c'est donc eux qui était réputé $
Chartes constitutionnelle de 1814 octroyé par le roi a ses sujets : Louis 18: "Nous avons volontairement par le libre exercice de notre autorité royale accordé et accordons fait concession et octroi a nos sujets tant pour nous que pournos successeurs et a toujours de la charte constitutionnelle qui suit "
siennes quiets ce que le tiers état ? "Si nous manquons de constitutions il faut en faire une nation seule en a le droit"
Le peuple veut exercer le premier de ses pouvoirs souverains c'est a dire se doter d’une constitution par laquelle il va décider des grandes orientations des pouvoirs de l'état.a) écriture de la constitution

l'écriture de la constitution (chambres ,exécutif) ex américain puisque en 1787 une assemblée a été élue au Etats-Unis dans le but d’écrire une constitution, convention Philadelphie écriture par une chambre spécialement élu a cet effet. Suivi par la France convention 1792
Chambre parlementairedésigner pour écrire la constitution
par le pouvoir exécutif ou par des instances nommées et contrôlée par le pouvoir exécutif.
il arrive souvent que le pouvoir exécutif ne soit investit de la compétence d'écriture de la constitution que dans le cadre posé de principe par une instance demi de type parlementaire .

b) adoption de la constitutionAdoption de la constitution parlementaire referendum
Constitution française de 1792 adopté des l’instant ou elle a été acceptée par le roi.

c) La révision de la constitution

Le problème Sieyès qu’est ce que le tiers états "les lois constitutionnelles sont dites fondamentales , non pas en ce sens qu’ellespuissent devenir indépendante de la volonté nationale , mais parce que les corps qui existent et agissent par elles ne peuvent point y toucher ; dans chaque partie la constitution n'est pas l'ouvrage du pouvoir constitué , mais du pouvoir constituant; aucune sorte de pouvoir délégué ne peut rien changer aux conditions de sa délégation"
Un parallèle une explication:
Sieyès n’apas vraiment été suivit dans cette conception ou il n'y a qu'un pouvoir constituant puisque la plupart des régimes consacre l'existence d’un pouvoir constituant dérive c’est a dire, la possibilité pour des organes crées par un texte constitutionnelle de modifier la constitution Sieyès la ou il ne croit qu’il existe un seul pouvoir constituant c’est a dire le pouvoir originaire constituant détenupar la seule nation il n'y a en réalité plus de différence entre écriture initial et révision de la constitution ; c’est une idée qu’on trouve dans quelques textes 1793 en France l’an 1 " un peuple a toujours le droit de revoir de reformer et de changer sa constitution mais cette transposition est rare la plupart du temps les textes consacrent l’existence d’un pouvoir constituant dérivé sous...
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