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  • Publié le : 4 juillet 2011
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Compensation et règlements interbancaires
Dans cette étude, au travers des filières de compensation et de règlement, on cherchera à suivre le cheminement de la monnaie secondaire, créée par les banques dans sa forme scripturale, et à mettre en évidence le fonctionnement des circuits qu'elle emprunte et les opérations de règlement qu'elle implique. Rappelons que la Banque Centrale crée de lamonnaie scripturale appelée "monnaie centrale" qui ne peut s'échanger qu'entre titulaires de comptes ouverts chez elle. La monnaie centrale scripturale ne quitte jamais l'Institut d'émission. Rappelons aussi que les banques de dépôts créent de la monnaie nécessairement scripturale, appelée "monnaie secondaire". Elle passe d'une banque à l'autre, au gré des transactions entre agents non bancaires.

1– Définition et principales caractéristiques de la compensation
Qu'est-ce que la compensation ? • C'est tout d'abord le moyen pour les banques de connaître en détail et en valeur les ordres passés par leurs clients d'une banque à l'autre, afin de porter à leurs comptes respectifs les transactions correspondantes. Ces ordres sont donnés à l'aide d'un support tel que le chèque, la carte de crédit,l'effet de commerce, l'ordre de virement ou de prélèvement. En règle générale pour une même opération, il y a toujours deux banques en présence : la banque du tireur et celle du tiré, ce qui permet de dire que : "la compensation est un système binaire" Quand le tireur et le tiré sont domiciliés à la même banque, il convient de noter que les transactions correspondantes échappent à la compensationcar elles sont traitées en mode interne. • C'est ensuite le moyen pour les trésoriers de banque de connaître et de régler leurs positions, soit entre elles de gré à gré soit les unes envers les autres sur le marché interbancaire. Etant bien précisé que les positions débitrices des unes sont égales aux positions créditrices des autres. C'est une des caractéristiques du système binaire de lacompensation que les experts semblent ignorer et qui induit : "l'égalité de l'offre et de la demande de monnaie sur le marché interbancaire" (à ne pas confondre avec le marché monétaire, ouvert à des agents non bancaires) La compensation recouvre trois groupes d’opérations que l’on peut distinguer comme suit : a) celles qui concernent les transactions entre agents non bancaires effectuées à l’aide d’unsupport payable dans une banque, soit pour chaque transaction, deux banques agissant pour le compte de leur client, sans création de monnaie secondaire, puisqu'il s'agit simplement de transférer une somme d'un compte de dépôt à vue (DAV) à un autre compte de dépôt à vue (DAV), b) celles qui se rapportent à des transactions faites entre une banque et un agent non bancaire ayant un compte dans uneautre banque,

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soit deux banques dont une agissant pour le compte de son client et l’autre pour propre compte, avec création ou destruction monétaire selon le sens, c) celles qui concernent des ordres passés par une banque en faveur d’une autre banque, sans relation avec des agents non bancaires, soit deux banques agissant chacune pour compte propre, avec création d'une monnaie que l'onpeut qualifier d'éphémère, puisqu'elle ne sert de monnaie d'échange que pour ces opérations. Il y a donc nécessairement deux banques qui agissent, chacune d’elles pour le compte d’un client, l’une ou l’autre ou l’une et l’autre pour compte propre, avec pour principale caractéristique de mettre à tout instant et quoi qu’il arrive deux banques face à face, l’une débitrice envers l’autre créditrice. Lacompensation est une fonction essentielle et indispensable dans le traitement des transactions interbancaires que le pouvoir monétaire semble bien vouloir dissimuler à la connaissance publique en rendant encore plus hermétiques les systèmes de traitement des données, comme il est dit ci-dessous.

2 – Evolution des systèmes et disparition programmée de la compensation des transactions de gros...
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