Socio

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  • Publié le : 14 avril 2011
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Tripalium
Perte de notion de métier ; perte de qualité du travail. L’entrée sur le marché du travail est plus tardive autour de 26 ans. On pénalisé la sortie des anciens. Légaliser des heures qui étaient jusque là cachées.
On a assoupli les modalités de sortie FLEX sécurité, on ne prend pas en compte la logique actuelle du travail. On culpabilisé le demandeur de l’emploi. Rallonger lespériodes d’essai ; dans le cadre d’un CDI. Rupture conventionnelle. On a permis la portabilité (garder la complémentaire santé dans une durée maximale de 9 mois). Lorsqu’on perd le travail on perd la protection sociale complémentaire.
On est en situation d’attente positive, souvent on ne rencontre pas cette situation.
Il y a une perte de la notion de métier. La conscience de n’être plus utile.Les Etats se notent selon trois critères ; les plus endettées sont les mieux classées, les entreprises aussi. La crise est celle du travail.
La création de richesses n’est plus en prise directe avec le travail.

Comment en entre sur le marché du travail ?
Le stage : on n’est pas dans une situation contractuelle, obligation de paiement (si on passe 1 mois). Le stage volontaire estnécessairement un contrat de travail.
2 sortes : CDD, CDI
Contrat droit commun ; celui qui a été adopté par défaut est le CDI. Forme de relation plus souple que la première. CDD on ne peut pas le conclure pour n’importe quel motif, le cadre doit être prévu par la loi. On a un formalisme strict à respecter, la durée de droit commun est 9 mois peut être repoussé jusqu’à 24 mois. La période d’essai est1j./semaine. (Période pendant la quelle chacune des parties peut mettre fin sans motif).
A priori on est embauché a temps plein, s’il n’y a pas d’écrit il n’y a pas de temps d’essai.
Le Code d’Hammourabi.
L’instrument de droit est la norme :mesurer la rectitude des comportements sociaux, étymologie nomos.
Avec le droit on peut infléchir des comportements sociaux, Avant le droit ne pouvait paspénétrer dans la sphère familiale. 
A partir des années 1970 le droit a fait une éruption dans la sphère de la famille, on a commencé à pénaliser le viol entre époux, les violences envers les enfants. 1842 première loi sur le travail, interdire le travail des -10 ans. (Atteinte aux droits de la famille).
Lorsqu’on interdit on vise à changer les pratiques, on a privilégié le droit pénal.L’individu est en attente vis-à-vis de l’état.

31/01/2011
Ces deux contrats ont des spécificités concernant la rupture
Liberté de mettre fin unilatéralement au contrat. La démission n’ouvre pas droit au chômage.
Cacher des aspects de la vie privée
Préavis cadre en dessus de 2 ans 1 mois ; plus de 2 ans ; 2 mois et peuvent aller jusqu’à 1 an.
07/02/2011
Harcèlement moral ou physique.
Droitde retrait : le fait d’avoir le droit de désobéir face à un danger très grave.
La résiliation judiciaire : on saisi le conseil des prude hommes. Si la demande aboutit on a le droit d’indemnité de licenciement des dommages et intérêts possibles.
Lorsqu’il y a le cas d’harcèlement : le salarié va voir le médecin du travail, le médecin peut prononcer l’inaptitude immédiate pour danger, mêmeavec une seule visite. (Risque de suicide). Peut s’accompagner d’une plainte (Pénal) pour harcèlement.
Si un accident survient la responsabilité de l’employeur est de plein droit.
Contentieux de faute inexcusable : « presion doloris » ; on indemnise la douleur. Perte d’une chance ; compétition sportive, travail.
Obligation de résultat de sécurité : Responsabilité civile et pénale.
Les départsnégociés
Les deux parties sont d’accord, l’assurance chômage ne prévoyait pas ce rupture, le seul cas est celui pour des motifs économiques. On demande des volontaires pour partir, en leur proposant les mêmes prestations ou plus.
La rupture conventionnelle homologue
Homologué par la direction départementale du travail,
1èr entretien : discussion, possibilité d’assistance du salarié...
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