Sociologie de la famille l1 droit

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  • Publié le : 11 juin 2011
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Chapitre 1 : le mariage

Section 1 : le mariage romain

Selon la légende, la ville de Rome fut fondée en 753 avant JC par Romulus. La réalité est quelque peu différente, pourtant, au 8e siècle avant JC, il existait déjà sur la pente ouest du Palatin, un petit village latin appelé Germal que l'on peut aisément identifier à celui de Romulus. D'une certaine façon, l'archéologie vient confirmerla légende.
En revanche, on sait qu'en 476, l'empire Romain d'occident s'écroula. Quoiqu'il en soit, l'empire Romain d'Orient lui survivra encore longtemps, ne disparaissant qu'en 1453 quand Constantinople est prise par les Turcs.

Notre étude sur le mariage ne s'étendra pas sur une aussi longue période, elle se bornera dans un premier temps à la période dite classique allant du milieu du 2esiècle avant JC à la fin du 3e siècle. Puis nous verrons en quoi le christianisme a influencé la législation romaine du Bas-Empire qui commence à la fin du 3e siècle. La République Romaine s'étend de 509 à 27 avant JC, l'empire, quant à lui, ira jusqu'en 476.

Paragraphe 1 : L'époque classique

Après avoir remarqué combien le mariage était, à Rome, lié à la citoyenneté, il conviendra d'examinerles conditions requises pour contracter un mariage valable, puis les rapports matrimoniaux pour en finir avec le divorce.

A. Mariage et citoyenneté

Seuls les citoyens romains sont habilités à conclure un "Iustum Matrimonium", une juste noce, un mariage conforme au droit avec tous les effets qui y sont attachés, notamment la patria potestas, la puissance paternelle sur ses enfants.
Il ne peutpas y avoir de mariage entre esclaves ni entre esclaves et sujets libres ni même entre romains et non-romains.
Le mariage est réservé aux citoyens romains, pour les autres, leur union peut revêtir la forme d'un concubinat caractérisé par une union durable entre un citoyen romain et une femme qu'il ne lui est pas permis d'épouser en raison de la différence de conditions sociales ou en raison decirconstances particulières, ce qui est le cas pour une union entre un sénateur et une esclave affranchie.

S'il est vrai que les romains prennent pour concubine la femme qu'ils ne peuvent épouser, le domaine du concubinat est cependant beaucoup plus large, ainsi beaucoup de femmes affranchies sont les concubines de leurs patrons sans que ceux-ci fassent partie de l'ordre sénatorial (sénateurs etleurs descendants). Le concubinat ne produit pas les mêmes effets juridiques que le mariage auquel il est donc inférieur. Quoiqu'il en soit, le concubinat est une forme d'union respectable et licite, il est d'ailleurs exempté de pénalités dont les lois d'Auguste frappe l'union hors mariage.
En effet, le premier empereur était inquiet devant la crise démographique et morale de sont temps, c'estpourquoi il a pris un certain nombre de mesures visant à remédier à cet état des choses.
Entre 4 avant JC et 4 après JC, Auguste fut à l'origine d'une série de lois contre l'adultère mais aussi contre les célibataires et les hommes mariés sans enfants. Tout homme ayant entre 25 et 60 ans et toute femme ayant entre 20 et 50 ans devaient être mariés. En outre, les femmes devaient avoir au moinstrois enfants. Les personnes ne respectant pas ces obligations légales s'exposaient à des sanctions, par exemple, les célibataires ne pouvaient pas recueillir de succession, quant aux hommes mariés sans enfants, ils possédaient encore ce droit mais ils n'avaient qu'une part inférieure à celle des autres descendants.
Cette part qui ne leur était pas attribuée était attribuée aux autres membres de lafamille qui avaient une descendance.
Ces lois d'Auguste ne furent que fort peu appliquées par les familles mais ces textes montrent bien que la finalité première du mariage à Rome est d'avoir des enfants et de créer de nouveaux citoyens.
Dès lors, le droit Romain, s'il distingue nettement les fiançailles du mariage, n'attache des effets juridiques qu'à ce dernier acte.
Les fiançailles ne...
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