Solvency ii : controle et gestion des risques

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  • Publié le : 30 novembre 2011
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SOLVENCY II : CONTROLE ET GESTION DES RISQUES

REMERCIEMENTS

Je tiens tout d’abord à remercier le Cabinet Ernst & Young qui m’a offert l’opportunité de faire un stage en Audit. Au cours de ce stage, j’ai pu découvrir différents secteurs d’activité comme les Fonds d’Investissements, la Banque, les Sociétés Commerciales et l’Assurance.
C’est lors d’une mission en Assurance que j’aidécouvert le thème de ce mémoire Solvency II, que je vais vous laisser découvrir par vous-mêmes.
Je voudrais remercier plus précisément Jean-Baptiste Nineuil, Auditeur chez EY pour m’avoir guidé et procuré des documents essentiels pour la réalisation de ce mémoire.

De plus je souhaite remercier Monsieur Schevin, Professeur à l’EM Strasbourg et Directeur de Mémoire qui m’a suivi et m’a guidédans mes démarches pour construire ce mémoire.

Je souhaite également remercier les personnes spécialisées dans ce domaine et qui ont su m’apporter des éclaircissements sur des points précis comme le Secrétariat du CEIOPS qui m’a indiqué des liens vers des documents très intéressants ou encore le Secrétariat de l’IASB.

Enfin, je souhaite remercier mes amis et ma famille pour leur lecture dece mémoire et leurs conseils avisés.

Bonne lecture.
ABREVIATIONS

ACAM Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles

BE Best Estimate

CEA Comité Européen de Assurances

CEIOPS Commitee of European Insurance and Occupational Pensions Supvisors, Comité Européen des Assurances et est composé de représentants issus des autorités de contrôle des divers Etats Membres de l’UnionEuropéenne

CI Contrôle Interne

ERM Enterprise Risk Management

IASB International Accounting Standards Board

IFRS International Financial Reporting Standards

ORSA Own Risk and Solvency Assessment ou évaluation interne des risques et de la solvabilité

MCR Minimum Capital Required

MVM Market Value Margin

SCR Solvency Capital Requirement

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS 2

sommaire2

introduction 2

CHAPITRE I: MISE EN PLACE DE SOLVENCY II 2

1. Solvency I et ses limites 2
1.1. La marge de solvabilité 2
1.2. Solvency I 2
1.3. Les limites 2
2. Crise financière : facteur accélérateur de la mise en place d’une régulation au sein du Marché de l’Assurance. 2
2.1. Rappel des faits 2
2.2. Les enseignements tirés de cette crise pour lesassureurs: prise de conscience de réformer le système financier. 2
2.3. Conséquences pour le secteur des assurances 2
3. Solvency II 2
3.1. Objectifs et enjeux de Solvency II 2
3.2. Trois piliers de Solvency II 2
4. Convergence avec les Normes IFRS 2
4.1. Contexte 2
4.2. Valorisation des actifs 2
4.3. Valorisation du passif 2

CHAPITRE II : LES IMPACTS DE SOLVENCY II 21. IMPACT AU NIVEAU DE LA MESURE DU RISQUE 2
1.1. Formule standard 2
1.2. Modèle interne 2
1.3. Le contrôle des modèles internes 2
2. IMPACT AU NIVEAU DU CONTROLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES 2
2.1. Exigences en matière de CI et de gestion des risques 2
2.2. LE CONTROLE INTERNE 2
2.3. GESTION DES RISQUES 2
3. Impact de Solvency II sur l’audit externe 23.1. Démarche d'audit en Assurance 2
3.2. Spécificités de l’audit en Assurance 2
3.3. Le CI et L'Audit Externe 2

CHAPITRE III: ANALYSE COUTS BENEFICES 2

1. LES OPPORTUNITES DE SOLVENCY II 2
1.1. Coûts supportés par une entreprise d’assurance avec Solvency II 2
2. Points de vue des assureurs et Autorités de Contrôle 2
2.1. Point de vue de H. de Castries 2
3.Les conséquences positives probables de Solvency II 2
3.1. Nouvelle forme de tarification des garanties 2
3.2. Modification des stratégies d’investissements. 2
3.3. Concentration du marché de l’assurance 2
4. LES LIMITES DE SOLVENCY II : Vraiment vers une meilleure gestion des risques ? 2
4.1. Différents POINTS DE VUE SUR LE SUJET 2
4.2. Limites concernant la Fair...
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