sortie au tribunal

312 mots 2 pages
Sortie au tribunal

Le jeudi 5 mars la classe de 4°1 est allée au tribunal de grande instance de Bordeaux et a pris place dans le public d'une cour d'appel. Cette sortie était dans le cadre de l’éducation civique Elle a put voir 2 cas dont 1 verdict. Le premier cas était un vol a main armée que l'accusé aurait commis.il avait était condamné a Grenoble une première fois de 15 mois de prison et avait demander de comparaître a la cour d’appel de Bordeaux.Il était alors accusé d'avoir commit deux vols : -le 16 janvier -et le 17 janvier
L'avocat du parti civil a d'abord défendu la gérante du bureaux de tabac en disant que lui et son complice étaient venus auparavant faire des repérages sur les lieux du braquage puis c'est l'avocate de l'accusé qui a prit la parole .
Les juges ont alors décidé qu'il n’était pas coupable et l'ont donc relaxer. Gironde : un employé de zoo condamné pour avoir battu à mort une autruche

Le deuxième cas était Harcèlement moral et acte de cruauté envers un animal. La personne était accusé d'avoir fracturé le bec d'une autruche d'un zoo entraînant sa mort quelques jours après.Quelques employés avaient été témoin de sa violence en particulier son associé qui a porté plainte pour harcèlement moral sur son lieu de travail.Son analyse médicale l’avait vérifiée. Il avait tout d'abord était condamné le 27 juin 2014 a 6 mois d'emprisonnement et a 8613 euros d'amande. À l'origine, les enquêteurs intervenaient dans le cadre d'une plainte pour harcèlement moral, déposée par un salarié du zoo. Elle visait un autre employé, qui a été condamné vendredi dernier, devant la 5e chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Bordeaux, à six mois de prison, dont quatre avec sursis, d'une part pour harcèlement moral, d'autre part pour actes de sévices ou de cruautés sur un animal.

en relation

  • Loser
    2595 mots | 11 pages
  • Sortie tribunal
    539 mots | 3 pages
  • Tribunal
    668 mots | 3 pages
  • Le procès de folcoche
    298 mots | 2 pages
  • Entendu au tribunal
    508 mots | 3 pages
  • Cour de cassation
    1507 mots | 7 pages
  • Tribunal
    2598 mots | 11 pages
  • Ecriture d'invention sur un tribunal de deux individus
    952 mots | 4 pages
  • Commentaire d'arrêt cass. crim., 11 juin 2002
    2028 mots | 9 pages
  • Cour de cassation
    2051 mots | 9 pages
  • Commentaire d'arrêt chambre criminelle 27 juin 2017
    896 mots | 4 pages
  • Commentaire d'arrêt sur l'arrêt de la cour de justice européenne
    2323 mots | 10 pages
  • Chomage
    410 mots | 2 pages
  • Tribunal
    1412 mots | 6 pages
  • La responsabilité du notaire et du notaire
    687 mots | 3 pages