Sous sol africain

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L’industrie du diamant en République Démocratique du Congo : pour quel développement !

Solo Maninga Kiabilwa et Félicien Mbikayi Cimanga

Octobre 2008

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Rapport de recherche No3 Novembre 2008

L’Observatoire de Ressource pour l’Afrique Australe (Southern Africa Resource Watch) SARW est un projet conçu par l’Initiative pour une Société Ouverte en AfriqueAustrale (OSISA). ISSN : Titre principal : Aperçu de Ressource L’ Observatoire de Ressource pour l’Afrique Australe (Southern Africa Resource Watch) 12ème Niveau Braamfontein Centre Rue Jorissen, No 23 Braamfontein, 2017 B.P. 678, Wits 2050 Johannesbourg Téléphone : 27 (0) 11 403 3414/5/6 Télécopieur : 27 (0) 11 403 2708 www.sarwatch.org Équipe éditoriale : Claude Kabemba, George Bokondu, AliceKwaramba, et Stuart Marr Conception et disposition : Adam Rumball, Sharkbuoys Designs Photo sur couverture : Eric Miller/iAfrikaPhotos Production : Werners’ Proof Shop

Les avis exprimés dans ce rapport ne reflètent pas nécessairement ceux de SARW/OSISA ni ceux de son Conseil d’Administration. Les contributions des auteurs à cet ouvrage ne le sont qu’en leur capacité individuelle. Les commentaires,les avis et considérations, à propos de cette publication, sont les bienvenus. Prière vous adresser à info@osisa.org Pour toute commande, veuillez contacter publications@osisa.org

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Pl an s ommaire
Préface Introduction 1. Cartographie des Ressources Minières : le Diamant 2. Contexte Historique de L’industrie du Diamant 2.1. De l’Epoque Coloniale 2.2. De l’Indépendance à la chutede Mobutu (30 Juin 1960 à Mai 1997) 2.3. De la chute de Mobutu à nos jours (Mai 1997 en Octobre 2007) 3. Cadre Juridique 3.1. Contexte 3.2. Loi Minière Actuelle 3.3. Structure Administrative qui gere les Ressources Minieres 4. La géopolitique autour du diamant 4.1. La Dimension Nationale Le rôle du gouvernement : sécurisation ou fraude ? L’élite congolaise et son rôle dans la spoliation du diamant4.2. La Dimension Internationale Les entreprises occidentales Les entreprises asiatiques 4.3. La Dimension Regionale 5. Production et commercialisation 5.1. Exploitation artisanale Production du diamant artisanal Commercialisation du diamant des artisanaux 5.2. Exploitation semi industrielle 5.3. Exploitation industrielle 6. Responsabilite sociale des entreprises (RSE) 6.1. Les obligationssociales 6.2. La Responsabilité Sociale des Entreprises et son effectivité : Cas de la Miba 6 8 12 16 17 19 20 24 24 25 27 30 30 30 35 38 38 39 40 42 42 42 47 48 49 56 56 57

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7. L’impact de l’exploitation du diamant sur l’environnement 7.1. L’impact de l’exploitation artisanale 7.2. L’impact de l’exploitation industrielle 8. L’exploitation du diamant, droits de l’homme et lesproblèmes liés au genre 9. L’exploitation du diamant et son impact sur la propagation de VIH/SIDA 9.1. La Miba 9.2. L’exploitation artisanale et le Sida 10. Couverture médiatique et l’accès a l’information sur l’exploitation du diamant 11. Rôle des institutions financières internationales dans l’exploitation des minerais en RDC Conclusion et recommandations Bibliographie

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Carte de répartition du diamant en R.D. Congo

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Préface

L’exploitation des ressources naturelles en République Démocratique du Congo a dépassé le contexte national pour une question mondiale en rapport avec les conflits armés dans les pays des grands lacs. Cette affirmation est soutenue à ce jour par toutes les organisations internationaless’occupant des ressources naturelles, même le Conseil de Sécurité des Nations Unies. Le présent rapport comme les deux précédents (l’exploitation du coltan en RDC et le pétrole de Moanda au Bas-Congo, publiés par SARW en novembre 2008) a été dressé à l’issu d’un projet de recherche régional intitulé « l’état de lieu de l’industrie extractive dans la région de la SADC ». Cette étude couvre dix pays...
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