Sous-traitance

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  • Publié le : 5 août 2011
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LA SOUS-TRAITANCE

La sous-traitance est une pratique exercée dans le but de générer des gains (optimisation) ou de parfaire un produit ou un service.

A ce titre et contrairement aux sciences mathématiques, ou tout autre science exacte, une définition universelle de la sous-traitance n’a pu être établie. Les professionnels concernés, se sont trouvés dans une situation de pouvoir définir lasous-traitance différemment les uns des autres et de la manière qu’ils conçoivent pour répondre à leurs besoins et exigences.

1- Définitions :

I – En France, l’Association Française de la Normalisation « AFNOR », la définit ainsi : Peuvent être considérées comme activités de sous-traitance industrielles, toutes les opérations concourant pour un cycle de production déterminé, à l’une ouplusieurs des opérations de conception, d’élaboration, de fabrication, de mise en œuvre ou de maintenance du produit en cause, dont une entreprise dite Donneuse d’Ordres (D.O) confie la réalisation à une entreprise dite Sous-traitante ou Preneuse d’Ordres tenue de se conformer exactement aux directives et spécifications techniques arrêtées en dernier ressort par le donneur d’ordre.

II – Pour leConseil Economique et Social Français, la sous-traitance est l’opération par laquelle une entreprise confie à une autre le soin d’exécuter pour elle et selon un cahier des charges pré-établi une partie des actes de production ou de services dont elle conserve la responsabilité économique finale. En Allemagne, on trouve une variété d’expression, selon la nature des travaux confiés aux tiers «Zulierferer, Volieferant, unterlieferant, etc. », traduites toutes en anglais par subcontractor, soit sous-traitant en français.

III – Pour les italiens une relation de sous-traitance existe lorsqu’une entreprise (donneur d’ordres) confie une phase ou une activité de son propre cycle de production à une autre entreprise (sous-traitante) avec laquelle elle entretient non seulement des rapportscommerciaux mais aussi des échanges de techniques, de personnes et d’informations.

IV – Enfin, la Commission Européenne considère qu’il existe une relation de sous-traitance chaque fois qu’une entreprise (souvent de petite dimension et appelée sous-traitant) intervient pour le compte d’une autre entreprise (souvent de grande dimension appelée donneur d’ordres) dans le processus d’élaboration et deréalisation d’un produit spécifique sur la base de plans et spécifications techniques fournies par le donneur d’ordres. La responsabilité économique finale restant à ce dernier.

Aussi la définition de la sous-traitance est variable en fonction du corps de métier de la personne qui la formule et le contexte qu’il veut valoriser.

Ainsi, pour un juriste, la sous-traitance est une relation parlaquelle un sous-traitant réalise pour le compte d’une entreprise dite donneur d’ordres et sous sa responsabilité un produit, un composant ou l’exécution d’un travail ou d’un service (opération).

Pour un technicien, une sous-traitance est une opération par laquelle un sous-traitant réalise conformément à un cahier des charges technique un produit, un sous-ensemble ou un composant ainsi que laréalisation d’une tâche ou d’un service.

Pour un financier, une sous-traitance est la réalisation d’un produit ou l’exécution d’un service conformément à un bon de commande émis par le donneur d’ordres et portant les références de l’offre retenue.

2 - Types de Sous-traitance :

On distingue 2 types de sous-traitance :
Sous-traitance de capacité : faisant recours à des capacités de production oude service.

Elle vise l’optimisation des investissements pour un sous-traitant qui dispose d‘une capacité de produire (offre ses services et machines pour produire pour le compte des autres).

Elle vise la réponse à une offre sans réaliser des investissements nouveaux ou complémentaires pour un donneur d’ordres. (un fabricant de stylos, peut répondre à un marché en fabricant une partie...
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